(100% POLYESTER) TEINT UNIFORMÉMENT, DE COUPE DROITE, DESCENDANT JUSQU'À MI-MOLLET, GENRE PANTACOURT. CE PANTALON PRÉSENTE UNE OUVERTURE PARTIELLE SE FERMANT DROITE SUR GAUCHE AU MOYEN D'UNE FERMETURE À GLISSIÈRE ET D'UNE BANDE VELCRO AINSI QU'UN CORDON À NOUER SUR LE DEVANT. EN OUTRE, IL COMPORTE UNE BANDE DE TISSU DE COULEUR CONTRASTÉE COUSUE DE CHAQUE CÔTÉ SUR TOUTE LA LONGUEUR, DEUX FENTES LATÉRALES (SUR 5 CM) ET UN OURLET À L'EXTRÉMITÉ DES JAMBES.

Code de la nomenclature:

SECTION XI MATIÈRES TEXTILES ET OUVRAGES EN CES MATIÈRES.

6200000000 80 VÊTEMENTS ET ACCESSOIRES DU VÊTEMENT, AUTRES QU'EN BONNETERIE.

6204000000 80 Costumes tailleurs, ensembles, vestes, robes, jupes, jupes-culottes, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), pour femmes ou fillettes.

6204630000 80 de fibres synthétiques.
6204631800 80 autres.
6204631890 80 autres.

 

Motivation du classement:
RGI 1 ET 6. NOTE 8 DU CHAPITRE 62. NESH RELATIVES AU 6103, POINT F) QUI SONT APPLICABLES MUTADIS MUTANDIS AUX PRODUITS DE LA POSITION 6204.
Référence du RTC:
FR-E4-2005-005015.
Pays de délivrance:
France.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2011-12-13.
Langue:
Français.
Lieu de délivrance:
PARIS.
Nom et adresse:
DIRECTION GENERALE DES DOUANES ET DROITS INDIRECTS - BUREAU E/4 POLITIQUE TARIFAIRE ET COMMERCIALE 8, RUE DE LA TOUR DES DAMES 75436 PARIS CEDEX 09.

Mot clé national:

 

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