(100% POLYESTER) AVEC ENDUCTION SUR LA FACE INTERNE 100% POLYURÉTHANE, DOUBLÉ ENTIÈREMENT EN TISSU DE FIBRES SYNTHÉTIQUES (100% POLYESTER), DESCENDANT JUSQU'AUX CHEVILLES EN ENVELOPPANT SÉPARÉMENT CHAQUE JAMBE, MUNI DE BRETELLES ÉLASTIQUES RÉGLABLES AU MOYEN D'UNE BANDE VELCRO. CE PANTALON EST ÉLASTIQUÉ À LA TAILLE, AVEC DES PASSANTS PERMETTANT D'ADAPTER UNE CEINTURE RÉGLABLE RÉALISÉE DANS LE MÊME TISSU, AVEC UNE OUVERTURE PARTIELLE SUR LE DEVANT SE FERMANT GAUCHE SUR DROITE AU MOYEN D'UNE FERMETURE À GLISSIÈRE CACHÉE PAR UNE PATTE MUNIE D'UNE BANDE VELCRO, AVEC DEUX POCHES EN BIAIS AU DESSOUS DE LA TAILLE SE FERMANT AU MOYEN D'UNE FERMETURE À GLISSIÈRE, AVEC DEUX POCHES À SOUFFLETS AU DESSUS DES GENOUX MUNIES DE RABAT SE FERMANT AU MOYEN D'UNE BANDE VELCRO . LE BAS DES JAMBES COMPORTE UNE OUVERTURE PARTIELLE SE FERMANT AU MOYEN D'UNE FERMETURE À GLISSIÈRE CACHÉE PAR UNE PATTE SE FERMANT AU MOYEN DE TROIS BANDES VELCRO. LA BASE DU VÊTEMENT EST OURLÉE.

Code de la nomenclature:

SECTION XI MATIÈRES TEXTILES ET OUVRAGES EN CES MATIÈRES.

6200000000 80 VÊTEMENTS ET ACCESSOIRES DU VÊTEMENT, AUTRES QU'EN BONNETERIE.

6210000000 80 Vêtements confectionnés en produits des n$o$s|5602, 5603, 5903, 5906|ou 5907.

6210400000 80 autres vêtements pour hommes ou garçonnets.

 

Motivation du classement:
RG 1 ET 6. NOTE 2 a) DU CHAPITRE 59 : L'ENDUCTION EST PERCEPTIBLE À L'OEIL NU EN CONSÉQUENCE LA MATIÈRE CONSTITUTIVE RELÈVE DE LA POSITION 5903. NESH RELATIVES À LA POSITION 5903. NOTES N°5 ET 8 DU CHAPITRE 62. NESH RELATIVES À LA POSITION 6210.
Référence du RTC:
FR-E4-2006-000310.
Pays de délivrance:
France.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2012-02-06.
Langue:
Français.
Lieu de délivrance:
PARIS.
Nom et adresse:
DIRECTION GENERALE DES DOUANES ET DROITS INDIRECTS - BUREAU E/4 POLITIQUE TARIFAIRE ET COMMERCIALE 8, RUE DE LA TOUR DES DAMES 75436 PARIS CEDEX 09.

Mot clé national:

 

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