PEAU DE BOEUF, GLYCERINE, PARFUM

Code de la nomenclature:

SECTION IV PRODUITS DES INDUSTRIES ALIMENTAIRES; BOISSONS, LIQUIDES ALCOOLIQUES ET VINAIGRES; TABACS ET SUCCÉDANÉS DE TABAC FABRIQUÉS.

2300000000 80 RÉSIDUS ET DÉCHETS DES INDUSTRIES ALIMENTAIRES; ALIMENTS PRÉPARÉS POUR ANIMAUX.

2309000000 80 Préparations des types utilisés pour l'alimentation des animaux.

2309100000 80 Aliments pour chiens ou chats, conditionnés pour la vente au détail.
2309109000 80 autres.

 

Motivation du classement:
RG1 RG6
Référence du RTC:
FR-E4-2005-005535.
Pays de délivrance:
France.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2012-01-15.
Langue:
Français.
Lieu de délivrance:
PARIS.
Nom et adresse:
DIRECTION GENERALE DES DOUANES ET DROITS INDIRECTS BUREAU E4 8 RUE DE LA TOUR DES DAMES 75436 PARIS CEDEX 9.

Mot clé national:

 

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