MATIÈRES TEXTILES ET OUVRAGES EN CES MATIÈRES > VÊTEMENTS ET ACCESSOIRES DU VÊTEMENT, EN BONNETERIE > Autres accessoires

(100% COTON) CONFECTIONNE AU CROCHET SOUS LA FORME D’UN DOS NU AVEC DEUX FINES BRETELLES SE NOUANT AUTOUR DU COU. CETTE PARTIE DE VETEMENT NE PEUT ETRE PORTEE SEULE EN RAISON DE SON MANQUE DE MAINTIEN DANS LE DOS. ELLE EST IMPORTEE TEL QUELLE PUIS EST ASSEMBLEE EN FRANCE AVEC UNE PARTIE INFERIEURE EN TISSU CONFECTIONNEE SOUS LA FORME D’UNE BLOUSE.

Code de la nomenclature:

SECTION XI MATIÈRES TEXTILES ET OUVRAGES EN CES MATIÈRES.

6100000000 80 VÊTEMENTS ET ACCESSOIRES DU VÊTEMENT, EN BONNETERIE.

6117000000 80 Autres accessoires confectionnés du vêtement, en bonneterie; parties de vêtements ou d'accessoires du vêtement, en bonneterie.

6117900000 80 Parties.

 

Motivation du classement:
RG 1 ET 6 NESH DE LA POSITION 6117
Référence du RTC:
FR-E4-2005-005203.
Pays de délivrance:
France.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2011-12-29.
Langue:
Français.
Lieu de délivrance:
PARIS.
Nom et adresse:
DIRECTION GENERALE DES DOUANES ET DROITS INDIRECTS – BUREAU E/4 8 RUE DE LA TOUR DES DAMES 75436 PARIS CEDEX 09 FRANCE.

Mot clé national:

 

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