MATIÈRES TEXTILES ET OUVRAGES EN CES MATIÈRES > VÊTEMENTS ET ACCESSOIRES DU VÊTEMENT, EN BONNETERIE > Chandails, pull-overs,

SUPÉRIEURE DU CORPS, GENRE DÉBARDEUR, EN ÉTOFFE DE BONNETERIE MAJORITAIREMENT DE COTON (95% COTON - 5% ELASTHANNE) À MAILLES FINES, TEINTE UNIFORMÉMENT, DESCENDANT JUSQU'À LA TAILLE. CE VÊTEMENT PRÉSENTE UNE ENCOLURE DROITE ÉLASTIQUÉE SUR LE DEVANT ET LE DOS, DE FINES BRETELLES QUI SE CROISENT DANS LE DOS ET EST DÉCORÉ SUR LE DEVANT D'UNE INSCRIPTION ("BABA") AINSI QUE DE DEUX FLEURS DÉCORATIVES APPLIQUÉES PAR COLLAGE. LA BASE COMPORTE UN BORD-CÔTE RESSERRANT.

Code de la nomenclature:

SECTION XI MATIÈRES TEXTILES ET OUVRAGES EN CES MATIÈRES.

6100000000 80 VÊTEMENTS ET ACCESSOIRES DU VÊTEMENT, EN BONNETERIE.

6110000000 80 Chandails, pull-overs, cardigans, gilets et articles similaires, y compris les sous-pulls, en bonneterie.

6110200000 80 de coton.
6110209900 80 pour femmes ou fillettes.

 

Motivation du classement:
RGI 1 ET 6. NOTE DE SOUS-POSITIONS 2A DE LA SECTION XI : LE CARACTÈRE ESSENTIEL DE LA MATIÈRE CONSTITUTIVE EST CONFÉRÉ PAR LE COTON QUI PRÉDOMINE EN POIDS. NOTES 4 ET 5 DU CHAPITRE 61 : LA PRÉSENCE D'UN ÉLÉMENT RESSERRANT À LA BASE EXCLUT CET ARTICLE DE LA POSITION 6109. NESH ET NENC RELATIVES À LA POSITION 6110.
Référence du RTC:
FR-E4-2005-004908.
Pays de délivrance:
France.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2011-12-05.
Langue:
Français.
Lieu de délivrance:
PARIS.
Nom et adresse:
DIRECTION GENERALE DES DOUANES ET DROITS INDIRECTS - BUREAU E/4 POLITIQUE TARIFAIRE ET COMMERCIALE 8, RUE DE LA TOUR DES DAMES 75436 PARIS CEDEX 09.

Mot clé national:

 

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