CORPS, GENRE GILET, EN ETOFFE DE BONNETERIE 80% COTON ET 20% POLYESTER, NON RECONNAISSSABLE COMME ETANT POUR HOMME OU POUR FEMME, COMPORTANT UNE ENCOLURE ARRONDIE, UNE CAPUCHE AVEC LIENS A NOUER, UNE OUVERTURE COMPLETE SUR LE DEVANT AVEC FERMETURE A GLISSIERE, DES MANCHES LONGUES AUX EXTREMITES EN BORD-COTES, UNE POCHE EN BIAIS DE CHAQUE COTE DU VETEMENT, LA BASE DU VETEMENT EST EN BORD-COTES, LOGO PUBLICITAIRE COUSU SUR LA POITRINE ET SUR LA POCHE GAUCHE.

Code de la nomenclature:

SECTION XI MATIÈRES TEXTILES ET OUVRAGES EN CES MATIÈRES.

6100000000 80 VÊTEMENTS ET ACCESSOIRES DU VÊTEMENT, EN BONNETERIE.

6110000000 80 Chandails, pull-overs, cardigans, gilets et articles similaires, y compris les sous-pulls, en bonneterie.

6110200000 80 de coton.
6110209900 80 pour femmes ou fillettes.

 

Motivation du classement:
RG 1 ET 6 NOTE N° 9 DU CHAPITRE 61 NESH RELATIVE A LA POSITION 6110 NENC RELATIVE A LA POSITION 6110
Référence du RTC:
FR-E4-2005-004732.
Pays de délivrance:
France.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2011-12-19.
Langue:
Français.
Lieu de délivrance:
PARIS.
Nom et adresse:
DIRECTION GENERALE DES DOUANES ET DROITS INDIRECTS – BUREAU E/4 POLITIQUE TARIFAIRE ET COMMERCIALE 8 RUE DE LA TOUR DES DAMES 75436 PARIS CEDEX 9.

Mot clé national:

 

  • Google+
  • Twitter
  • Facebook
  • Pin it

 

MATIÈRES TEXTILES ET OUVRAGES EN CES MATIÈRES > VÊTEMENTS ET ACCESSOIRES DU VÊTEMENT, EN BONNETERIE > Chandails, pull-overs,