CORPS, GENRE TEE-SHIRT, EN ETOFFE DE BONNETERIE 100% COTON, NON RECONNAISSABLE COMME ETANT POUR HOMMES OU POUR FEMMES, COMPORTANT UNE ENCOLURE RONDE, DES MANCHES COURTES DONT LES EXTREMITES SONT OURLEES, LA BASE DU VETEMENT EST OURLEE, IL PRESENTE UN MESSAGE OBTENU PAR IMPRESSION DANS LE DOS ET SUR LA POITRINE.

Code de la nomenclature:

SECTION XI MATIÈRES TEXTILES ET OUVRAGES EN CES MATIÈRES.

6100000000 80 VÊTEMENTS ET ACCESSOIRES DU VÊTEMENT, EN BONNETERIE.

6109000000 80 T-shirts et maillots de corps, en bonneterie.

6109100000 80 de coton.

 

Motivation du classement:
RG 1 ET 6 NOTE N° 9 DU CHAPITRE 61 NESH RELATIVE A LA POSITION 6109 NENC RELATIVE A LA POSITION 6109
Référence du RTC:
FR-E4-2005-004842.
Pays de délivrance:
France.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2011-12-15.
Langue:
Français.
Lieu de délivrance:
PARIS.
Nom et adresse:
DIRECTION GENERALE DES DOUANES ET DROITS INDIRECTS – BUREAU E/4 POLITIQUE TARIFAIRE ET COMMERCIALE 8 RUE DE LA TOUR DES DAMES 75436 PARIS CEDEX 9.

Mot clé national:

 

  • Google+
  • Twitter
  • Facebook
  • Pin it

 

MATIÈRES TEXTILES ET OUVRAGES EN CES MATIÈRES > VÊTEMENTS ET ACCESSOIRES DU VÊTEMENT, EN BONNETERIE > T-shirts et maillots