EN TISSU DE SOIE IMPRIME, DESCENDANT JUSQUE SOUS LES MOLLETS, COMPRTANT DEUX MANCHES LONGUES EVASEES, UNE OUVERTURE COMPLETE SUR LE DEVANT AVEC DEUX LIENS, DEUX POCHES LATERALES ET UNE CEINTURE A LA TAILLE EN TISSU DE SOIE ASSORTI SE GLISSANT DANS LES PASSANTS DU DESHABILLE.

Code de la nomenclature:

SECTION XI MATIÈRES TEXTILES ET OUVRAGES EN CES MATIÈRES.

6200000000 80 VÊTEMENTS ET ACCESSOIRES DU VÊTEMENT, AUTRES QU'EN BONNETERIE.

6208000000 80 Gilets de corps et chemises de jour, combinaisons ou fonds de robes, jupons, slips, chemises de nuit, pyjamas, déshabillés, peignoirs de bain, robes de chambre et articles similaires, pour femmes ou fillettes.

6208990000 80 d'autres matières textiles.
6208990099 80 autres.

 

Motivation du classement:
RG 1 ET 6 NOTE 8 DU CHAPITRE 62 NESH DU 6208
Référence du RTC:
FR-E4-2006-000189.
Pays de délivrance:
France.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2012-02-06.
Langue:
Français.
Lieu de délivrance:
PARIS.
Nom et adresse:
DIRECTION GENERALE DES DOUANES ET DES DROITS INDIRECTS BUREAU E4 8 RUE DE LA TOUR DES DAMES 75009 PARIS.

Mot clé national:

 

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