CREUSE ET D'UNE TIGE COUDEE EN METAL SUR LAQUELLE EST FIXE PAR UN ECROU UN MANCHON RECOUVERT DE MATIERE SYNTHETIQUE. UN EMBALLAGE EN PLASTIQUE TRANSPARENT PROTEGE LE MANCHON AVANT UTILISATION.

Code de la nomenclature:

SECTION XX MARCHANDISES ET PRODUITS DIVERS.

9600000000 80 OUVRAGES DIVERS.

9603000000 80 Balais et brosses, même constituant des parties de machines, d'appareils ou de véhicules, balais mécaniques pour emploi à la main, autres qu'à moteur, pinceaux et plumeaux; têtes préparées pour articles de brosserie; tampons et rouleaux à peindre; raclettes en caoutchouc ou en matières souples analogues.

9603400000 80 Brosses et pinceaux à peindre, à badigeonner, à vernir ou similaires (autres que les pinceaux du n$o|9603|30); tampons et rouleaux à peindre.
9603409000 80 Tampons et rouleaux à peindre.

 

Motivation du classement:
RG 1 ET RG 6 : LE CLASSEMENT EST DÉTERMINÉ PAR LES DISPOSITIONS DES RÈGLES GÉNÉRALES 1 ET 6 POUR L'INTERPRÉTATION DE LA NOMENCLATURE COMBINÉE, LES NOTES DE SECTIONS ET DE CHAPITRES AINSI QUE PAR LE LIBELLÉ DES CODES NC 9603, 960340 ET 96034090. RG 5 B : LES EMBALLAGES ET CONTENANTS DES MARCHANDISES, PRÉSENTÉS AVEC ELLES SONT CLASSÉS AVEC CES DERNIÈRES LORSQU'ILS SONT DU TYPE NORMALEMENT VENDU AVEC CELLES CI.
Référence du RTC:
FR-PRO-2012-007846.
Pays de délivrance:
France.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2018-12-09.
Langue:
Français.
Lieu de délivrance:
MONTREUIL.
Nom et adresse:
DIRECTION GENERALE DES DOUANES ET DROITS INDIRECTS BUREAU E1 11 RUE DES DEUX COMMUNES 93558 MONTREUIL CEDEX FR.

Mot clé national:

 

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