COMPOSITE CONSTITUANT DES RACCORDEMENTS D'AILES. CES PIECES SONT CONSTITUEES D'UN SANDWICH A BASE D'UN NID D'ABEILLE EN NOMEX ET DE DEUX TISSUS EN KEVLAR ET CARBONNE RESPECTIVEMENT. ELLES SONT DESTINEES A UN "RACCORDEMENT D'AILE", QUI CORRESPOND A UN CARENAGE PLACE ENTRE LE FUSELAGE ET L'AILE POUR AMELIORER L'ECOULEMENT DE L'AIR.

Code de la nomenclature:

SECTION XVII MATÉRIEL DE TRANSPORT.

8800000000 80 NAVIGATION AÉRIENNE OU SPATIALE.

8803000000 80 Parties des appareils des n$o$s|8801|ou 8802.

8803300000 80 autres parties d'avions ou d'hélicoptères.
8803300010 80 destinés à des aéronefs civils.

 

Motivation du classement:
RG 1 ET 6 NESH RELATIVE A LA POSITION 8803
Référence du RTC:
FR-E4-2005-002906.
Pays de délivrance:
France.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2012-01-19.
Langue:
Français.
Lieu de délivrance:
PARIS.
Nom et adresse:
DIRECTION GENERALE DES DOUANES ET DROITS INDIRECTS – BUREAU E/4 POLITIQUE TARIFAIRE ET COMMERCIALE 8 RUE DE LA TOUR DES DAMES 75436 PARIS CEDEX 9.

Mot clé national:

 

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