: - crins guipés de fibres synthétiques : 61 % - coton : 39 %

Code de la nomenclature:

SECTION XI MATIÈRES TEXTILES ET OUVRAGES EN CES MATIÈRES.

5100000000 80 LAINE, POILS FINS OU GROSSIERS; FILS ET TISSUS DE CRIN.

5113000000 80 Tissus de poils grossiers ou de crin.

 

Motivation du classement:
Dispositions des règles générales interprétatives 1 et 6 Note 2. A) et B) de la section XI Libellé des codes 5113, 5113 0000 et 5113 0000 00
Référence du RTC:
BED.T.245.324.
Pays de délivrance:
Koninkrijk België.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2012-01-26.
Langue:
Français.
Lieu de délivrance:
Bruxelles.
Nom et adresse:
Administration centrale des douanes et accises North Galaxy - Boîte 37 Boulevard du Roi Albert II, 33 1030 Bruxelles.

Mot clé national:

 

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