MATIÈRES TEXTILES ET OUVRAGES EN CES MATIÈRES > VÊTEMENTS ET ACCESSOIRES DU VÊTEMENT, AUTRES QU'EN BONNETERIE > Manteaux,

NON RECONNAISSABLE COMME ÉTANT POUR GARÇON OU POUR FILLE, SIMILAIRE À UN ANORAK, DESTINÉ À RECOUVRIR LA PARTIE SUPÉRIEURE DU CORPS, DESCENDANT JUSQU'AUX HANCHES, AVEC UN COL MONTANT, AVEC UN CAPUCHON AMOVIBLE RELIÉ AU COL AU MOYEN D'UNE FERMETURE À GLISSIÈRE ET MUNI D'UN CORDON RESSERRANT SUR SON POURTOUR, AVEC DES MANCHES LONGUES FORME RAGLAN POURVUES À LEURS EXTRÉMITÉS D'UNE BANDE ÉLASTIQUÉE, AVEC UNE OUVERTURE PARTIELLE SUR LE DEVANT SE FERMANT AU MOYEN D'UNE FERMETURE À GLISSIÈRE, AVEC DEUX POCHES SUR LE DEVANT AU NIVEAU DES HANCHES ET UNE POCHE VENTRALE SE FERMANT CHACUNE AU MOYEN D'UNE FERMETURE À GLISSIÈRE, AVEC UNE DOUBLURE COMPLÈTE OUATINÉE, AVEC UN CORDON COULISSANT RESSERRANT À LA BASE, AVEC UN OURLET À LA BASE, AVEC UN LOGO BRODÉ SUR LA POITRINE ET UN AUTRE BRODÉ AU BAS DU DOS.

Code de la nomenclature:

SECTION XI MATIÈRES TEXTILES ET OUVRAGES EN CES MATIÈRES.

6200000000 80 VÊTEMENTS ET ACCESSOIRES DU VÊTEMENT, AUTRES QU'EN BONNETERIE.

6202000000 80 Manteaux, cabans, capes, anoraks, blousons et articles similaires, pour femmes ou fillettes, à l'exclusion des articles du n$o|6204.

6202930000 80 de fibres synthétiques ou artificielles.

 

Motivation du classement:
RG 1 ET 6. NOTE N°8 DU CHAPITRE 62. NESH RELATIVES À LA POSITION 6101 APPLICABLES MUTATIS MUTANDIS À LA POSITION 6202. NENC RELATIVES À LA POSITION 6202.
Référence du RTC:
FR-E4-2005-005590.
Pays de délivrance:
France.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2012-01-24.
Langue:
Français.
Lieu de délivrance:
PARIS.
Nom et adresse:
DIRECTION GENERALE DES DOUANES ET DROITS INDIRECTS - BUREAU E/4 POLITIQUE TARIFAIRE ET COMMERCIALE 8, RUE DE LA TOUR DES DAMES 75436 PARIS CEDEX 09.

Mot clé national:

 

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