D'UN TISSU 100% POLYESTER . IL DESCEND JUSQU'AUX CHEVILLES EN ENVELOPPANT SÉPARÉMENT CHAQUE JAMBE. IL A UNE OUVERTURE PARTIELLE SUR LE DEVANT SE FERMANT GAUCHE SUR DROITE AU MOYEN D'UN BOUTON ET D'UNE BRAGUETTE TYPE FERMETURE À GLISSIÈRE, AVEC PATTE DE PROTECTION . IL A 6 PASSANTS À LA TAILLE, UNE PATTE EN TISSU POURVUE D'UNE BOUCLE MÉTALLIQUE AU NIVEAU DE LA CEINTURE, 2 POCHES DEVANT EN BIAIS ET UNE POCHE ARRIÈRE FERMÉE PAR UNE FERMETURE À GLISSIÈRE. LA CEINTURE EST ÉLASTIQUE AU DOS. IL PRÉSENTE SUR LE DEVANT DES PINCES D'AISANCE, UNE DE CHAQUE CÔTÉ. IL A UN OURLET À LA BASE.

Code de la nomenclature:

SECTION XI MATIÈRES TEXTILES ET OUVRAGES EN CES MATIÈRES.

6200000000 80 VÊTEMENTS ET ACCESSOIRES DU VÊTEMENT, AUTRES QU'EN BONNETERIE.

6203000000 80 Costumes ou complets, ensembles, vestons, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), pour hommes ou garçonnets.

6203430000 80 de fibres synthétiques.
6203431900 80 autres.

 

Motivation du classement:
RG 1 ET 6. NOTE N°8 DU CHAPITRE 62. NESH RELATIVES A LA POSITION 6103 APPLICABLES MUTATIS MUTANDIS AUX ARTICLES DE LA POSITION 6203.
Référence du RTC:
FR-E4-2005-005172.
Pays de délivrance:
France.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2011-12-14.
Langue:
Français.
Lieu de délivrance:
PARIS.
Nom et adresse:
DIRECTION GENERALE DES DOUANES ET DROITS INDIRECTS - BUREAU E/4 POLITIQUE TARIFAIRE ET COMMERCIALE 8, RUE DE LA TOUR DES DAMES 75436 PARIS CEDEX 09.

Mot clé national:

 

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MATIÈRES TEXTILES ET OUVRAGES EN CES MATIÈRES > VÊTEMENTS ET ACCESSOIRES DU VÊTEMENT, AUTRES QU'EN BONNETERIE > Costumes
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