SEMI-CYLINDRIQUE, AVEC UN CROCHET METALLIQUE DESTINE A FIXER L'OUVRAGE SUR UN VELO.

Code de la nomenclature:

SECTION VII MATIÈRES PLASTIQUES ET OUVRAGES EN CES MATIÈRES; CAOUTCHOUC ET OUVRAGES EN CAOUTCHOUC.

3900000000 80 MATIÈRES PLASTIQUES ET OUVRAGES EN CES MATIÈRES.

3923000000 80 Articles de transport ou d'emballage, en matières plastiques; bouchons, couvercles, capsules et autres dispositifs de fermeture, en matières plastiques.

3923100000 80 Boîtes, caisses, casiers et articles similaires.

 

Motivation du classement:
RG 1 ET 6 NESH RELATIVES A LA POSITION N°8714: CET ARTICLE N'EST PAS RECONNAISSABLE COMME ETANT UNE PARTIE DE VELO. NESH RELATIVES A LA POSITION N°3923: CET ARTICLE REPOND A LA DEFINITION DES ARTICLES DE TRANSPORTS EN MATIERE PLASTIQUE
Référence du RTC:
FR-E4-2005-004746.
Pays de délivrance:
France.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2011-11-30.
Langue:
Français.
Lieu de délivrance:
PARIS.
Nom et adresse:
DIRECTION GENERALE DES DOUANES ET DES DROITS INDIRECTS, 8 RUE DE LA TOUR DES DAMES, 75009 PARIS.
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