UN RESERVOIR DE 55L. - UN MOTEUR DE 2.2KW (TRIPHASE). - DES CAPTEURS DIVERS (TEMPERATURE, LIMITEUR DE PRESSION, MANOMETRE, PRESSOSTAT ANALOGIQUE, LIMITEUR DE DEBIT, DEBITMETRE ANALOGIQUE). - UN BOITIER DE MESURE DEBIT/PRESSION. - UNE ARMOIRE DE COMMANDE (OPTION). - UN VARIATEUR DE VITESSE (OPTION). ELLE COMPORTE UN INDICATEUR DE NIVEAU DE TEMPERATURE ET D'HUILE AINSI QUE DES ROULETTES. DEBIT : 30L/MIN. ELLE EST CONCUE POUR LA DEMONSTRATION DANS L'ENSEIGNEMENT TECHNIQUE.

Code de la nomenclature:

SECTION XVI MACHINES ET APPAREILS, MATÉRIEL ÉLECTRIQUE ET LEURS PARTIES; APPAREILS D'ENREGISTREMENT OU DE REPRODUCTION DU SON, APPAREILS D'ENREGISTREMENT OU DE REPRODUCTION DES IMAGES ET DU SON EN TÉLÉVISION, ET PARTIES ET ACCESSOIRES DE CES APPAREILS.

8400000000 80 RÉACTEURS NUCLÉAIRES, CHAUDIÈRES, MACHINES, APPAREILS ET ENGINS MÉCANIQUES; PARTIES DE CES MACHINES OU APPAREILS.

8413000000 80 Pompes pour liquides, même comportant un dispositif mesureur; élévateurs à liquides.

8413190000 80 autres.
8413190090 80 autres.

 

Motivation du classement:
RG 1 ET RG 6 : LE CLASSEMENT EST DÉTERMINÉ PAR LES DISPOSITIONS DES RÈGLES GÉNÉRALES 1 ET 6 POUR L'INTERPRÉTATION DE LA NOMENCLATURE COMBINÉE, LES NOTES DE SECTIONS ET DE CHAPITRES AINSI QUE PAR LE LIBELLÉ DES CODES NC. NOTE 1 g) DU CHAPITRE 90 : EXCLUSION DE L'ARTICLE DU CHAPITRE 90.
Référence du RTC:
FR-PRO-2012-001803.
Pays de délivrance:
France.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2018-06-07.
Langue:
Français.
Lieu de délivrance:
MONTREUIL.
Nom et adresse:
DIRECTION GENERALE DES DOUANES ET DROITS INDIRECTS - BUREAU E/1 POLITIQUE TARIFAIRE ET COMMERCIALE 11 RUE DES DEUX COMMUNES 93558 MONTREUIL CEDEX.

Mot clé national:

 

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