EN METAL RELIE PAR UNE CHAINETTE EN METAL A UN PORTE PHOTO EN MATIERE PLASTIQUE. CE PORTE PHOTO SE PRESENTE SOUS FORME D'UN CADRE (4.5 X 4CM) ET EST DECORE AVEC UN PERSONNAGE DE DISNEY ET DE DEUX ETOILES.

Code de la nomenclature:

SECTION XV MÉTAUX COMMUNS ET OUVRAGES EN CES MÉTAUX.

7300000000 80 OUVRAGES EN FONTE, FER OU ACIER.

7326000000 80 Autres ouvrages en fer ou en acier.

7326900000 80 autres.
7326909800 80 autres.
7326909890 80 autres.

 

Motivation du classement:
RG 1 ET 6 RG 3b - L'ANNEAU EN METAL CONFERE A L'ARTICLE SON CARACTERE ESSENTIEL. NDP AU 27/01/2006: 732690989000B
Référence du RTC:
FR-E4-2006-000192.
Pays de délivrance:
France.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2012-01-26.
Langue:
Français.
Lieu de délivrance:
PARIS.
Nom et adresse:
DIRECTION GENERALE DES DOUANES ET DROITS INDIRECTS - BUREAU E/4 POLITIQUE TARIFAIRE ET COMMERCIALE 8 RUE DE LA TOUR DES DAMES 75436 PARIS CEDEX 09.
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