A RECOUVRIR LE CORPS, GENRE ROBE DE CHAMBRE, POUR FEMME, EN BONNETERIE 75% ACRYLIC ET 25% NYLON, ASPECT TRICOT, COMPORTANT UNE GRANDE ENCOLURE ARRONDIE DONT LA BORDURE EST OURLEE PAR UN RUBAN, UNE OUVERTURE COMPLETE SUR LE DEVANT DONT CHAQUE PAN SE REJOIGNENT ET SE CROISENT AVEC POUR FERMETURE DES LIENS A NOUER, DES MANCHES LONGUES DONT LES EXTREMITES SE TERMINENT PAR UN OURLET ROULOTTE, UNE CEINTURE EN FORME DE LONG RUBAN AU NIVEAU DE LA TAILLE SE NOUE SUR LE DEVANT, LES BORDURES ET LA BASE DU VETEMENT SE TERMINENT PAR UN OURLET ROULLOTE.

Code de la nomenclature:

SECTION XI MATIÈRES TEXTILES ET OUVRAGES EN CES MATIÈRES.

6100000000 80 VÊTEMENTS ET ACCESSOIRES DU VÊTEMENT, EN BONNETERIE.

6108000000 80 Combinaisons ou fonds de robes, jupons, slips, chemises de nuit, pyjamas, déshabillés, peignoirs de bain, robes de chambre et articles similaires, en bonneterie, pour femmes ou fillettes.

6108920000 80 de fibres synthétiques ou artificielles.

 

Motivation du classement:
RG 1 ET 6 NOTE N° 9 DU CHAPITRE 61 NESH RELATIVE A LA POSITION 6108
Référence du RTC:
FR-E4-2005-005211.
Pays de délivrance:
France.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2011-12-19.
Langue:
Français.
Lieu de délivrance:
PARIS.
Nom et adresse:
DIRECTION GENERALE DES DOUANES ET DROITS INDIRECTS – BUREAU E/4 POLITIQUE TARIFAIRE ET COMMERCIALE 8 RUE DE LA TOUR DES DAMES 75436 PARIS CEDEX 9.

Mot clé national:

 

  • Google+
  • Twitter
  • Facebook
  • Pin it

 

MATIÈRES TEXTILES ET OUVRAGES EN CES MATIÈRES > VÊTEMENTS ET ACCESSOIRES DU VÊTEMENT, EN BONNETERIE > Combinaisons ou fonds