POSITRONS (TEP). IL S'AGIT D'UN APPAREIL DE SCINTIGRAPHIE COMBINE A UN APPAREIL DE TOMOGRAPHIE (CT) PILOTE PAR UNE MATI. CET APPAREIL EST UTILISE DANS L'IMAGERIE MEDICALE OU L'IMAGERIE DES PROCESSUS METABOLIQUES DU CORPS HUMAIN. LA COMBINAISON AVEC UN CT PERMET D'AJOUTER L'IMAGERIE DE LA STRUCTURE OSSEUSE A L'AIDE D'UN APPAREIL A RAYONS X. LE POINT DE DEPART EST DONC L'IMAGERIE DES PROCESSUS METABOLIQUES PAR LA TECHNIQUE SCINTIGRAPHIQUE DU TEP.

Code de la nomenclature:

SECTION XVIII INSTRUMENTS ET APPAREILS D'OPTIQUE, DE PHOTOGRAPHIE OU DE CINÉMATOGRAPHIE, DE MESURE, DE CONTRÔLE OU DE PRÉCISION; INSTRUMENTS ET APPAREILS MÉDICO-CHIRURGICAUX; HORLOGERIE; INSTRUMENTS DE MUSIQUE; PARTIES ET ACCESSOIRES DE CES INSTRUMENTS OU APPAREILS.

9000000000 80 INSTRUMENTS ET APPAREILS D'OPTIQUE, DE PHOTOGRAPHIE OU DE CINÉMATOGRAPHIE, DE MESURE, DE CONTRÔLE OU DE PRÉCISION; INSTRUMENTS ET APPAREILS MÉDICO-CHIRURGICAUX; PARTIES ET ACCESSOIRES DE CES INSTRUMENTS OU APPAREILS.

9022000000 80 Appareils à rayons|X et appareils utilisant les radiations alpha, bêta ou gamma, même à usage médical, chirurgical, dentaire ou vétérinaire, y compris les appareils de radiophotographie ou de radiothérapie, les tubes à rayons|X et autres dispositifs générateurs de rayons|X, les générateurs de tension, les pupitres de commande, les écrans, les tables, fauteuils et supports similaires d'examen ou de traitement.

9022140000 80 autres, pour usages médicaux, chirurgicaux ou vétérinaires.

 

Motivation du classement:
RG 1 ET 6
Référence du RTC:
FR-E4-2005-004871.
Pays de délivrance:
France.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2011-11-24.
Langue:
Français.
Lieu de délivrance:
PARIS.
Nom et adresse:
DIRECTION GENERALE DES DOUANES ET DROITS INDIRECTS ESPECE-VALEUR-ORIGINE-BUREAU E4 8 RUE DE LA TOUR DES DAMES 75436 PARIS CEDEX 09.
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