EN MATIERE PLASTIQUE, AVEC UNE FERMETURE PAR LACETS, DOUBLEE INTERIEUREMENT DE MATIERE TEXTILE, PRESENTEES DANS UNE PETITE BOITE EN CARTON.

Code de la nomenclature:

SECTION XII CHAUSSURES, COIFFURES, PARAPLUIES, PARASOLS, CANNES, FOUETS, CRAVACHES ET LEURS PARTIES; PLUMES APPRÊTÉES ET ARTICLES EN PLUMES; FLEURS ARTIFICIELLES; OUVRAGES EN CHEVEUX.

6400000000 80 CHAUSSURES, GUÊTRES ET ARTICLES ANALOGUES; PARTIES DE CES OBJETS.

6402000000 80 Autres chaussures à semelles extérieures et dessus en caoutchouc ou en matière plastique.

6402990000 80 autres.

 

Motivation du classement:
RG 1 ET 6 NOTE 3a) DU CHAPITRE 64 NESH RELATIVES AU CHAPITRE 64.
Référence du RTC:
FR-E4-2005-005042.
Pays de délivrance:
France.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2011-12-21.
Langue:
Français.
Lieu de délivrance:
PARIS.
Nom et adresse:
DIRECTION GENERALE DES DOUANES ET DES DROITS INDIRECTS, 8 RUE DE LA TOUR DES DAMES, 75009 PARIS.

Mot clé national:

 

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