8% ELASTHANNE COMPOSE: -D'UN VETEMENT DESTINE A RECOUVRIR LA PARTIE SUPERIEURE DU CORPS, GENRE PUULOVER, COMPORTANT UNE ENCOLURE ARRONDIE AVEC UNE OUVERTURE PARTIELLE SUR LE DEVANT AU MILIEU, DES MANCHES LONGUES AUX EXTREMITES OURLEES, LA BASE DU VETEMENT EST OURLEE, AVEC LOGO PUBLICITAIRE BRODE COTE GAUCHE SUR LA POITRINE. -D'UN VETEMENT DESTINE A RECOUVRIR LA PARTIE INFERIEURE DU CORPS, GENRE PANTALON, SANS OUVERTURE, COMPORTANT UNE TAILLE ELASTIQUE, LA BASE DES JAMBES EST OURLEE, AVEC LOGO PUBLICITAIRE BRODE AU BAS DE LA JAMBE GAUCHE.

Code de la nomenclature:

SECTION XI MATIÈRES TEXTILES ET OUVRAGES EN CES MATIÈRES.

6100000000 80 VÊTEMENTS ET ACCESSOIRES DU VÊTEMENT, EN BONNETERIE.

6104000000 80 Costumes tailleurs, ensembles, vestes, robes, jupes, jupes-culottes, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), en bonneterie, pour femmes ou fillettes.

6104230000 80 de fibres synthétiques.

 

Motivation du classement:
RG 1 ET 6 NOTE N° 9 DU CHAPITRE 61 NESH RELATIVE A LA POSITION 6104
Référence du RTC:
FR-E4-2006-000184.
Pays de délivrance:
France.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2012-02-06.
Langue:
Français.
Lieu de délivrance:
PARIS.
Nom et adresse:
DIRECTION GENERALE DES DOUANES ET DROITS INDIRECTS – BUREAU E/4 POLITIQUE TARIFAIRE ET COMMERCIALE 8 RUE DE LA TOUR DES DAMES 75436 PARIS CEDEX 9.

Mot clé national:

 

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