MATIÈRES TEXTILES ET OUVRAGES EN CES MATIÈRES > VÊTEMENTS ET ACCESSOIRES DU VÊTEMENT, EN BONNETERIE > T-shirts et maillots

HAUT GENRE T-SHIRT ET D'UN PANTALON. - VETEMENT POUR ENFANTS, GENRE TEE-SHIRT, EN ETOFFE DE BONNETERIE DE COTON (100% COTON), DESTINE A COUVRIR LA PARTIE SUPERIEURE DU CORPS, DESCENDANT JUSQU’AUX HANCHES, AVEC UNE ENCOLURE ARRONDIE POURVUE SUR SON POURTOUR D’UN GALON FESTONNE, AVEC DES MANCHES LONGUES POURVUES A LEURS EXTREMITES D'UN OURLET, AVEC UN OURLET A LA BASE, AVEC UN MOTIF DECORATIF FORMANT UNE FILLETTE ET UNE INSCRIPTION BRODEE DOTEE D'ETOILES SUR LE DEVANT. TAILLE : 128 CM LE PANTALON EN TISSU FAIT L’OBJET D’UN CLASSEMENT SEPARE. FR-E4-2005-004683-02 LES 2 PIÈCES SONT CONDITIONNÉES ENSEMBLE POUR LA VENTE AU DÉTAIL AFIN D'ÊTRE COMMERCIALISÉES COMME PYJAMA.

Code de la nomenclature:

SECTION XI MATIÈRES TEXTILES ET OUVRAGES EN CES MATIÈRES.

6100000000 80 VÊTEMENTS ET ACCESSOIRES DU VÊTEMENT, EN BONNETERIE.

6109000000 80 T-shirts et maillots de corps, en bonneterie.

6109100000 80 de coton.

 

Motivation du classement:
RG 1 ET 6 NOTE 9 DU CHAPITRE 61 NESH DE LA POSITION 61 09 NOTE 13 DE LA SECTION XI EXCLU DE LA POSITION 61 08 : LE HAUT EST CONFECTIONNE EN ETOFFE DE BONNETERIE (CHAPITRE 61) ET LE PANTALON EST CONFECTIONNE EN TISSU (CHAPITRE 62).
Référence du RTC:
FR-E4-2005-004683-01.
Pays de délivrance:
France.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2011-11-24.
Langue:
Français.
Lieu de délivrance:
PARIS.
Nom et adresse:
DIRECTION GENERALE DES DOUANES ET DROITS INDIRECTS – BUREAU E/4 8 RUE DE LA TOUR DES DAMES 75436 PARIS CEDEX 09 FRANCE.

Mot clé national:

 

  • Google+
  • Twitter
  • Facebook
  • Pin it