EN TISSU IMPRIME DE RAYURES COLOREES, SE COMPOSANT DE: -UN PANTALON ARRIVANT SOUS LES GENOUX, AVEC UNE BANDE ELASTIQUE A LA TAILLE ET UN REVERS AU BAS DES JAMBES; -UN VETEMENT RECOUVRANT LA PARTIE SUPERIEURE DU CORPS, GENRE VESTE, AVEC UN COL, AVEC UNE OUVERTURE COMPLETE SE FERMANT GAUCHE SUR DROITE PAR SIX BOUTONS EN MATIERE PLASTIQUE TRANSLUCIDE, AVEC DEUX POCHES PLAQUEES EXTERNES AU BAS DU VETEMENT, AVEC DES MANCHES COURTES POURVUES DE REVERS, AVEC UN OURLET A LA BASE, AVEC DES FENTES LATERALES. LE BAS DU PANTALON EST UN REVERS. LES DEUX VETEMENTS SONT DANS LE MEME TISSU.

Code de la nomenclature:

SECTION XI MATIÈRES TEXTILES ET OUVRAGES EN CES MATIÈRES.

6200000000 80 VÊTEMENTS ET ACCESSOIRES DU VÊTEMENT, AUTRES QU'EN BONNETERIE.

6207000000 80 Gilets de corps, slips, caleçons, chemises de nuit, pyjamas, peignoirs de bain, robes de chambre et articles similaires, pour hommes ou garçonnets.

6207210000 10 Chemises de nuit et pyjamas.

 

Motivation du classement:
RG 1 ET 6 NOTE 8 DU CHAPITRE 62 NENC RELATIVES A LA POSITION N°6207, JOCE C256 DU 23/10/2002: CES VETEMENTS REPONDENT A LA DEFINITION DES PYJAMAS
Référence du RTC:
FR-E4-2005-004793.
Pays de délivrance:
France.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2011-11-29.
Langue:
Français.
Lieu de délivrance:
PARIS.
Nom et adresse:
DIRECTION GENERALES DES DOUANES ET DES DROITS INDIRECTS, 8 RUE DE LA TOUR DES DAMES, 75009 PARIS.

Mot clé national:

 

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