SUPÉRIEURE DU CORPS, DE TYPE BLOUSE, EN BONNETERIE MAJORITAIREMENT DE FIBRES ARTIFICIELLES (90% RAYONNE - 10% LYCRA), BICOLORE (IMPRESSION POIS ROSES SUR FOND BLANC), DESCENDANT JUSQU'AU-DESSUS DE LA MI-CUISSE, PRÉSENTANT DE FINES BRETELLES, UN PROFOND DÉCOLLETÉ EN V BORDÉ PAR UN GALON UNICOLORE, UN PETIT NOEUD DÉCORATIF AU MILIEU DU DÉCOLLETÉ ET UNE BANDE DE DENTELLE RAPPORTÉE SOUS LA POITRINE. LA BASE DE LA BLOUSE EST OURLÉE.

Code de la nomenclature:

SECTION XI MATIÈRES TEXTILES ET OUVRAGES EN CES MATIÈRES.

6100000000 80 VÊTEMENTS ET ACCESSOIRES DU VÊTEMENT, EN BONNETERIE.

6106000000 80 Chemisiers, blouses, blouses-chemisiers et chemisettes, en bonneterie, pour femmes ou fillettes.

6106200000 80 de fibres synthétiques ou artificielles.

 

Motivation du classement:
RGI 1 ET 6. NOTE DE SOUS-POSITION 2a) DE LA SECTION XI : LA BLOUSE EST MAJORITAIREMENT EN FIBRES ARTIFICIELLES (RAYONNE). RÈGLEMENT DE CLASSEMENT N°893/93 DU 13/04/1993 : NOTION DE TRÈS DÉCOLLETÉ. NENC RELATIVES À LA POSITION 6106 : DÉFINITION DE BLOUSE.
Référence du RTC:
FR-E4-2005-005343.
Pays de délivrance:
France.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2011-12-08.
Langue:
Français.
Lieu de délivrance:
PARIS.
Nom et adresse:
DIRECTION GENERALE DES DOUANES ET DROITS INDIRECTS - BUREAU E/4 POLITIQUE TARIFAIRE ET COMMERCIALE 8, RUE DE LA TOUR DES DAMES 75436 PARIS CEDEX 09.

Mot clé national:

 

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