EST EN CUIR 100%, L'INTERIEUR REMBOURRE EST EN LAINE 80% ET POLYURETHANNE 20%, COMPORTANT UN POUCE, UNE OUVERTURE AU NIVEAU DU POIGNET AVEC POUR FERMETURE UNE BANDE ELASTIQUE REGLABLE PAR UNE BANDE VELCRO, LOGO PUBLICITAIRE IMPRIME SUR LE DESSUS DU GANT ET LA BANDE DE SERRAGE DU POIGNET.

Code de la nomenclature:

SECTION VIII PEAUX, CUIRS, PELLETERIES ET OUVRAGES EN CES MATIÈRES; ARTICLES DE BOURRELLERIE OU DE SELLERIE; ARTICLES DE VOYAGE, SACS À MAIN ET CONTENANTS SIMILAIRES; OUVRAGES EN BOYAUX.

4200000000 80 OUVRAGES EN CUIR; ARTICLES DE BOURRELLERIE OU DE SELLERIE; ARTICLES DE VOYAGE, SACS À MAIN ET CONTENANTS SIMILAIRES; OUVRAGES EN BOYAUX.

4203000000 80 Vêtements et accessoires du vêtement en cuir naturel ou reconstitué.

4203210000 10 Gants, mitaines et moufles.

 

Motivation du classement:
RG 1 ET 6 NESH RELATIVE A LA POSITION 4203
Référence du RTC:
FR-E4-2006-000013.
Pays de délivrance:
France.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2012-01-25.
Langue:
Français.
Lieu de délivrance:
PARIS.
Nom et adresse:
DIRECTION GENERALE DES DOUANES ET DROITS INDIRECTS – BUREAU E/4 POLITIQUE TARIFAIRE ET COMMERCIALE 8 RUE DE LA TOUR DES DAMES 75436 PARIS CEDEX 9.

Mot clé national:

 

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PEAUX, CUIRS, PELLETERIES ET OUVRAGES EN CES MATIÈRES; ARTICLES DE BOURRELLERIE OU DE SELLERIE; ARTICLES DE VOYAGE, SACS À MAIN ET