EN FORME DE CARNET, COMPOSE D'UNE COUVERTURE EN MATIERE PLASTIQUE AVEC BOUTON-PRESSION ET POIGNEES, DE PAGES DE TEXTE ILLUSTREES CONCERNANT L'UTILISATION DE CE CARNET ET DE PAGES A COLORIER, A DESSINER, A DECOUPER, DES AUTOCOLLANTS A DETACHER.

Code de la nomenclature:

SECTION X PÂTES DE BOIS OU D'AUTRES MATIÈRES FIBREUSES CELLULOSIQUES; PAPIER OU CARTON À RECYCLER (DÉCHETS ET REBUTS); PAPIER ET SES APPLICATIONS.

4900000000 80 PRODUITS DE L'ÉDITION, DE LA PRESSE OU DES AUTRES INDUSTRIES GRAPHIQUES; TEXTES MANUSCRITS OU DACTYLOGRAPHIÉS ET PLANS.

4903000000 80 Albums ou livres d'images et albums à dessiner ou à colorier, pour enfants.

 

Motivation du classement:
RG 1 ET 6 NESH RELATIVE A LA POSITION 4903
Référence du RTC:
FR-E4-2005-004639.
Pays de délivrance:
France.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2011-11-22.
Langue:
Français.
Lieu de délivrance:
PARIS.
Nom et adresse:
DIRECTION GENERALE DES DOUANES ET DROITS INDIRECTS – BUREAU E/4 POLITIQUE TARIFAIRE ET COMMERCIALE 8 RUE DE LA TOUR DES DAMES 75436 PARIS CEDEX 9.

Mot clé national:

 

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PÂTES DE BOIS OU D'AUTRES MATIÈRES FIBREUSES CELLULOSIQUES; PAPIER OU CARTON À RECYCLER (DÉCHETS ET REBUTS); PAPIER ET SES APPLICATIONS