DE BONNETERIE DE FIBRES STNTHETIQUES (96% VISCOSE – 4% ELASTHANE), COMPTANT PLUS DE DIX RANGEES DE MAILLES PAR CENTIMETRE LINEAIRE, DESTINE A COUVRIR LA PARTIE SUPERIEURE DU CORPS, DESCENDANT JUSQU’AUX HANCHES, DE FORME CINTRE, AVEC DE PETITES MANCHES FORMANT AILERON DOTEES A LEURS EXTREMITES D’UN BORD ROULLOTTE, AVEC UNE ENCOLURE TRES DECOLLETEE EN FORME DE « V » DOTEE EN SON MILIEU D’UNE FINE CORDELETTE SE NOUANT PERMETTANT DE TENIR LE DECOLLETE EN PLACE, AVEC A LA BASE UN VOLANT DE 16 CM ENVIRON DE LONG DOTE D’UN BORD ROULOTTE A LA BASE. LE POURTOUR DE L’ENCOLURE EST DOTE DE CHAQUE COTE D’UN GALON DE DENTELLE DE 5 CM DE LARGE ENVIRON, CE MEME GALON EST COUSU A L’HORIZONTALE AU DESSUS DU VOLANT. TAILLE : M POIDS : 180 GR LONGUEUR DOS : 69 CM

Code de la nomenclature:

SECTION XI MATIÈRES TEXTILES ET OUVRAGES EN CES MATIÈRES.

6100000000 80 VÊTEMENTS ET ACCESSOIRES DU VÊTEMENT, EN BONNETERIE.

6106000000 80 Chemisiers, blouses, blouses-chemisiers et chemisettes, en bonneterie, pour femmes ou fillettes.

6106200000 80 de fibres synthétiques ou artificielles.

 

Motivation du classement:
RG 1 ET 6 NOTE 9 DU CHAPITRE 61 NENC DE LA POSITION 61 06 JOCE C 256 DU 23 OCTOBRE 2002 REGLEMENT CEE N° 893/93 DE LA COMMISSION DU 13 AVRIL 1993 JOCE L 93/5 : VETEMENT TRES DECOLLETE SUR LE DEVANT, L’ENCOLURE DEPASSE UNE LIGNE IMAGINAIRE RELIANT LES AISSELLES. NESH DE LA POSITION 61 09 : EXCLU DE CETTE POSITION EN RAISON DU GALON EN DENTELLE
Référence du RTC:
FR-E4-2005-005076.
Pays de délivrance:
France.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2011-12-05.
Langue:
Français.
Lieu de délivrance:
PARIS.
Nom et adresse:
DIRECTION GENERALE DES DOUANES ET DROITS INDIRECTS – BUREAU E/4 8 RUE DE LA TOUR DES DAMES 75436 PARIS CEDEX 09 FRANCE.

Mot clé national:

 

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