BONNETERIE DE COTON (100% COTON) SOUR FORME D’UN MAILLOT DE CORPS ET D’UN GILET COURT DE COULEUR DIFFERENTE. - MAILLOT DE CORPS, EN ETOFFE DE BONNETERIE DE COTON (100% COTON), DESTINE A COUVRIR LA PARTIE SUPERIEURE DU CORPS, DESCENDANT JUSQU’AUX HANCHES, DE FORME DROITE, AVEC UNE ENCOLURE ARRONDIE, AVEC UN OURLET A LA BASE. LE MAILLOT DE CORPS EST DOTE D’UN GILET COURT, EN ETOFFE DE BONNETERIE DE COTON (100% COTON), RETENU PAR COUTURE AU NIVEAU DES EPAULES ET AUX EMMANCHURES DU MAILLOT DE CORPS, DESCENDANT SOUS LA POITRINE SANS ATTEINDRE LA TAILLE, AVEC UNE ENCOLURE EN V, AVEC DES MANCHES TROIS-QUART POURVUES A LEURS EXTREMITES D’UN OURLET, AVEC UNE OUVERTURE COMPLETE SUR LE DEVANT, AVEC UNE ENCOLURE EN V, LES DEUX PANNEAUX DU DEVANT SONT CONFECTIONNES AVEC DES LIENS A NOUER A LA BASE PERMETTANT DE LES NOUER SUR LE DEVANT, AVEC UN OURLET SUR LE POURTOUR DU VETEMENT. LES DEUX ARTICLES FORMENT QU’UN SEUL VETEMENT.

Code de la nomenclature:

SECTION XI MATIÈRES TEXTILES ET OUVRAGES EN CES MATIÈRES.

6100000000 80 VÊTEMENTS ET ACCESSOIRES DU VÊTEMENT, EN BONNETERIE.

6109000000 80 T-shirts et maillots de corps, en bonneterie.

6109100000 80 de coton.

 

Motivation du classement:
RG 1 ET 6 RG 3b): LE MAILLOT DE CORPS CONFERE A L’ARTICLE SON CARACTERE ESSENTIEL NOTE N° 9 DU CHAPITRE 61 NOTE COMPLEMENTAIRE 2 DU CHAPITRE 61 : POUR L’APPLICATION DU 61 09 L’EXPRESSION MAILLOT DE CORPS COMPREND DES VETEMENTS, DE FANTAISIE, PORTES A MEME LA PEAU, SANS COL, AVEC OU SANS MANCHES. NESH RELATIVE A LA POSITION 61 09
Référence du RTC:
FR-E4-2005-004656.
Pays de délivrance:
France.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2011-11-29.
Langue:
Français.
Lieu de délivrance:
PARIS.
Nom et adresse:
DIRECTION GENERALE DES DOUANES ET DROITS INDIRECTS – BUREAU E/4 8 RUE DE LA TOUR DES DAMES 75436 PARIS CEDEX 09 FRANCE.

Mot clé national:

 

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