LA MI-CUISSE, EN TISSU DE LIN (55 %) ET DE COTON (45 %), SANS MANCHES, AVEC UN PETIT COL DROIT, UNE OUVERTURE COMPLETE SUR LE DEVANT SE FERMANT COTE DROIT SUR GAUCHE PAR BOUTONS, DEUX FENTES LATERALES D’ENVIRON 24 CM ET DES BRODERIES SUR LE COL ET A LA BASE. CETTE ARTICLE EST PRESENTE AVEC UNE CEINTURE DE MEME MATIERE TEXTILE, COMPOSITION, COULEUR ET COMPORTANT LA MEME BRODERIE. LONGUEUR BASE DU COL – BASE DU VETEMENT POUR UNE TAILLE 44 : 82 CM

Code de la nomenclature:

SECTION XI MATIÈRES TEXTILES ET OUVRAGES EN CES MATIÈRES.

6200000000 80 VÊTEMENTS ET ACCESSOIRES DU VÊTEMENT, AUTRES QU'EN BONNETERIE.

6206000000 80 Chemisiers, blouses, blouses-chemisiers et chemisettes, pour femmes ou fillettes.

6206900000 80 d'autres matières textiles.
6206901000 80 de lin ou de ramie.
6206901090 80 autres.

 

Motivation du classement:
RG 1, RG 3 b) (CARACTERE ESSENTIEL CONFERE PAR LA BLOUSE) ET 6 NOTE DE SOUS-POSITIONS 2 A DE LA SECTION XI NOTE 8 DU CHAPITRE 62, NENC DU 6206
Référence du RTC:
FR-E4-2005-005309.
Pays de délivrance:
France.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2012-01-10.
Langue:
Français.
Lieu de délivrance:
PARIS.
Nom et adresse:
DIRECTION GENERALE DES DOUANES ET DES DROITS INDIRECTS BUREAU E4 8 RUE DE LA TOUR DES DAMES 75009 PARIS.

Mot clé national:

 

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