LE DOS NU ET LES EPAULES DEGAGEES, EN ETOFFE DE BONNETERIE DE FIBRES SYNTHETIQUES (95% VISCOSE – 5% ELASTHANE), DESTINE A COUVRIR LA PARTIE SUPERIEURE DU CORPS, DESCENDANT JUSQU’AUX HANCHES, COMPTANT PLUS DE DIX RANGEES DE MAILLES AU CM LINEAIRE, SANS MANCHES, TRES DECOLLETE DOTE D’UN MOTIF DECORATIF SUR LE DEVANT EN FORME DE LOSANGE OU SONT COUSUS DES PERLES, DES SEQUINS ET DES PAILLETTES. CE VETEMENT COMPORTE DEUX LIENS A NOUER COUSUS A L’EXTREMITE DU LOSANGE SE NOUANT AUTOUR DU COU, UN EMPIECEMENT ET UN PLI CREU SUR LE DEVANT, AVEC UN ELASTIQUE DANS LE DOS, AVEC UN OURLET A LA BASE. POIDS : 140 GR

Code de la nomenclature:

SECTION XI MATIÈRES TEXTILES ET OUVRAGES EN CES MATIÈRES.

6100000000 80 VÊTEMENTS ET ACCESSOIRES DU VÊTEMENT, EN BONNETERIE.

6106000000 80 Chemisiers, blouses, blouses-chemisiers et chemisettes, en bonneterie, pour femmes ou fillettes.

6106200000 80 de fibres synthétiques ou artificielles.

 

Motivation du classement:
RG 1 ET 6 NOTE 9 DU CHAPITRE 61 NENC DE LA POSITION 61 06 JOCE C 256 DU 23 OCTOBRE 2002 REGLEMENT CEE N° 893/93 DE LA COMMISSION DU 13 AVRIL 1993 JOCE L 93/5 : VETEMENT TRES DECOLLETE SUR LE DEVANT, L’ENCOLURE DEPASSE UNE LIGNE IMAGINAIRE RELIANT LES AISSELLES.
Référence du RTC:
FR-E4-2005-005075.
Pays de délivrance:
France.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2011-12-08.
Langue:
Français.
Lieu de délivrance:
PARIS.
Nom et adresse:
DIRECTION GENERALE DES DOUANES ET DROITS INDIRECTS – BUREAU E/4 8 RUE DE LA TOUR DES DAMES 75436 PARIS CEDEX 09 FRANCE.

Mot clé national:

 

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