OU POUR FEMMES, EN ÉTOFFE DE BONNETERIE LÉGÈRE DE FIBRES SYNTHÉTIQUES (POLYESTER), GRATTÉE À L'INTÉRIEUR, DESCENDANT JUSQU’AUX HANCHES ET DESTINÉ À LA PRATIQUE DU CYCLISME. CE VÊTEMENT COMPORTE UN PETIT COL MONTANT DOUBLÉ INTÉRIEUREMENT DE BONNETERIE POLAIRE, UNE OUVERTURE COMPLÈTE SUR LE DEVANT AVEC FERMETURE À GLISSIÈRE, DES MANCHES LONGUES FORME RAGLAN, RESSERRÉES PAR UN BIAIS ÉLASTIQUE À LEUR EXTRÉMITÉ ET DÉPASSANT LA BASE DU VÊTEMENT, UNE GRANDE POCHE DORSALE AU NIVEAU DES REINS AVEC BORD ÉLASTIQUE ET PRÉSENTANT DES PIQÛRES FORMANT TROIS PETITES POCHES. DES LOGOS PUBLICITAIRES SONT IMPRIMÉS SUR LE DEVANT, LE DOS, LES MANCHES ET LE COL DU VÊTEMENT. LE DOS DU BLOUSON EST PLUS LONG QUE LE DEVANT ET FORME UN ARRONDI A LA BASE. LA BASE EST RESSERRÉE PAR UN BORD ÉLASTIQUE PRIS DANS L'OURLET.

Code de la nomenclature:

SECTION XI MATIÈRES TEXTILES ET OUVRAGES EN CES MATIÈRES.

6100000000 80 VÊTEMENTS ET ACCESSOIRES DU VÊTEMENT, EN BONNETERIE.

6102000000 80 Manteaux, cabans, capes, anoraks, blousons et articles similaires, en bonneterie, pour femmes ou fillettes, à l'exclusion des articles du n$o|6104.

6102300000 80 de fibres synthétiques ou artificielles.
6102309000 80 Anoraks, blousons et articles similaires.

 

Motivation du classement:
RGI 1 ET 6. NOTES 9 DU CHAPITRE 61. NENC RELATIVES À LA POSITION 6201 APPLICABLES MUTADIS MUTANDIS À LA POSITION 6102 : DÉFINTION DES BLOUSONS.
Référence du RTC:
FR-E4-2006-000148.
Pays de délivrance:
France.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2012-01-29.
Langue:
Français.
Lieu de délivrance:
PARIS.
Nom et adresse:
DIRECTION GENERALE DES DOUANES ET DROITS INDIRECTS - BUREAU E/4 POLITIQUE TARIFAIRE ET COMMERCIALE 8, RUE DE LA TOUR DES DAMES 75436 PARIS CEDEX 09.

Mot clé national:

 

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