SYNTHETIQUES (POLYAMIDE) ENDUIT DE FACON PERCEPTIBLE A L'OEIL NU SUR LA FACE INTERNE, DESTINE A COUVRIR LA PARTIE SUPERIEURE DU CORPS, DESCENDANT JUSQU’AUX DESSUS DES GENOUX, AVEC UN CAPUCHON AMOVIBLE DOTE D’UNE VISIERE ET POURVU SUR SON POURTOUR D’UN ELEMENT RESSERRANT, DE BUTOIRS EN MATIERE PLASTIQUE ET A L’ARRIERE D’UNE LANGUETTE MUNIE D’UN VELCRO, CE CAPUCHON EST MAINTENU AU VETEMENT A L’AIDE D’UNE FERMETURE A GLISSIERE, AVEC UN COL MONTANT, AVEC DES MANCHES LONGUES RAGLAN POURVUES A LEURS EXTREMITES D'UN OURLET ET D’UNE PATTE DE SERRAGE SE FERMANT PAR VELCRO, AVEC UNE OUVERTURE COMPLETE SUR LE DEVANT SE FERMANT A L’AIDE D’UNE FERMETURE A GLISSIERE DISSIMULEE SOUS UNE PATTE DE PROTECTION SE FERMANT GAUCHE SUR DROITE PAR BOUTONS-PRESSION, AVEC DEUX POCHES LATERALES SUR LE DEVANT AU NIVEAU DES HANCHES DISSIMULEE SOUS UNE PATTE DE PROTECTION SE FERMANT PAR UNE FERMETURE A GLISSIERE, AVEC DEUX POCHES INTERNES SE FERMANT PAR FERMETURE A GLISSIERE, AVEC UNE DOUBLURE OUATINE, AVEC UN OURLET TUBULAIRE A LA BASE POURVU D’UN CORDON COULISSANT RESSERRANT MUNI DE BUTOIRS EN MATIERE PLASTIQUE, AVEC UN LOGO PUBLICITAIRE AU NIVEAU DE LA POCHE. TAILLE : L LONGUEUR : 92 CM

Code de la nomenclature:

SECTION XI MATIÈRES TEXTILES ET OUVRAGES EN CES MATIÈRES.

6200000000 80 VÊTEMENTS ET ACCESSOIRES DU VÊTEMENT, AUTRES QU'EN BONNETERIE.

6210000000 80 Vêtements confectionnés en produits des n$o$s|5602, 5603, 5903, 5906|ou 5907.

6210200000 80 autres vêtements, des types visés aux n$o$s|6201|11|à 6201|19.

 

Motivation du classement:
RG 1 ET 6 NOTE 5 ET 8 DU CHAPITRE 62 NESH DE LA POSITION 62 10
Référence du RTC:
FR-E4-2005-005473.
Pays de délivrance:
France.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2012-01-17.
Langue:
Français.
Lieu de délivrance:
PARIS.
Nom et adresse:
DIRECTION GENERALE DES DOUANES ET DROITS INDIRECTS – BUREAU E/4 8 RUE DE LA TOUR DES DAMES 75436 PARIS CEDEX 09 FRANCE.

Mot clé national:

 

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