DONT L'EXTERIEUR EST 100% EN CUIR ET L'INTERIEUR REMBOURRE DE MOUSSE DE POLYURETHANE, AVEC UNE BANDE DE SERRAGE ELASTIQUE AU POIGNET A FERMETURE REGLABLE VELCRO, COUTURES APPARENTES ET LOGO PUBLICITAIRE SUR LA BANDE DU POIGNET.

Code de la nomenclature:

SECTION VIII PEAUX, CUIRS, PELLETERIES ET OUVRAGES EN CES MATIÈRES; ARTICLES DE BOURRELLERIE OU DE SELLERIE; ARTICLES DE VOYAGE, SACS À MAIN ET CONTENANTS SIMILAIRES; OUVRAGES EN BOYAUX.

4200000000 80 OUVRAGES EN CUIR; ARTICLES DE BOURRELLERIE OU DE SELLERIE; ARTICLES DE VOYAGE, SACS À MAIN ET CONTENANTS SIMILAIRES; OUVRAGES EN BOYAUX.

4203000000 80 Vêtements et accessoires du vêtement en cuir naturel ou reconstitué.

4203210000 10 Gants, mitaines et moufles.

 

Motivation du classement:
RG 1 ET 6 NESH RELATIVE A LA POSITION 4203
Référence du RTC:
FR-E4-2006-000014.
Pays de délivrance:
France.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2012-01-25.
Langue:
Français.
Lieu de délivrance:
PARIS.
Nom et adresse:
DIRECTION GENERALE DES DOUANES ET DROITS INDIRECTS – BUREAU E/4 POLITIQUE TARIFAIRE ET COMMERCIALE 8 RUE DE LA TOUR DES DAMES 75436 PARIS CEDEX 9.

Mot clé national:

 

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PEAUX, CUIRS, PELLETERIES ET OUVRAGES EN CES MATIÈRES; ARTICLES DE BOURRELLERIE OU DE SELLERIE; ARTICLES DE VOYAGE, SACS À MAIN ET