PARTIES CONFECTIONNÉES EN ÉTOFFE DE BONNETERIE GRATTÉE À L'INTÉRIEUR, MAJORITAIREMENT DE COTON (53% COTON ET 47% POLYESTER), CONDITIONNÉES ENSEMBLE POUR LA VENTE AU DÉTAIL, DANS DES TAILLES ASSORTIES. - UN VÊTEMENT DESTINÉ À RECOUVRIR LA PARTIE SUPÉRIEURE DU CORPS, GENRE PULLOVER, AVEC UN COL ROND MUNI D'UN BORD CÔTE, AVEC UNE OUVERTURE PARTIELLE SUR LE HAUT CÔTÉ GAUCHE AU NIVEAU DE L'ENCOLURE FERMÉE AU MOYEN DE 3 BOUTONS PRESSION, AVEC DES MANCHES LONGUES POURVUES À LEUR EXTRÉMITÉ D'UN BORD CÔTE, AVEC UNE BASE OURLÉE. CE VÊTEMENT PRÉSENTE DES IMPRESSIONS SUR LE DEVANT À DROITE ET UN LOGO COUSU SUR LE DEVANT EN BAS À GAUCHE. -UN PANTALON DESCENDANT SOUS LES CHEVILLES, AVEC UNE BANDE ÉLASTIQUE À LA TAILLE, AVEC UN OURLET À L'EXTRÉMITÉ DES JAMBES. CE VÊTEMENT PRÉSENTE UNE IMPRESSION SUR LE DEVANT EN HAUT À GAUCHE ET UN LOGO COUSU SUR LE DEVANT EN BAS À GAUCHE.

Code de la nomenclature:

SECTION XI MATIÈRES TEXTILES ET OUVRAGES EN CES MATIÈRES.

6100000000 80 VÊTEMENTS ET ACCESSOIRES DU VÊTEMENT, EN BONNETERIE.

6112000000 80 Survêtements de sport (trainings), combinaisons et ensembles de ski, maillots, culottes et slips de bain, en bonneterie.

6112110000 10 Survêtements de sport (trainings).

 

Motivation du classement:
RG 1 ET 6. NOTE DE SOUS POSITION 2A DE LA SECTION XI. NESH RELATIVES À LA POSITION 6112.
Référence du RTC:
FR-E4-2005-005462.
Pays de délivrance:
France.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2012-01-11.
Langue:
Français.
Lieu de délivrance:
PARIS.
Nom et adresse:
DIRECTION GENERALE DES DOUANES ET DROITS INDIRECTS - BUREAU E/4 POLITIQUE TARIFAIRE ET COMMERCIALE 8, RUE DE LA TOUR DES DAMES 75436 PARIS CEDEX 09.

Mot clé national:

 

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