OU POUR FEMMES, EN TISSU DE FIBRES SYNTHÉTIQUES (100% POLYESTER), TEINT UNIFORMÉMENT, DESTINÉ À RECOUVRIR LA PARTIE SUPÉRIEURE DU CORPS, DESCENDANT JUSQU'AUX HANCHES. CE BLOUSON COMPORTE UN COL MONTANT, DES MANCHES LONGUES DÉPASSANT LA BASE, PRÉSENTANT UN MOYEN DE SERRAGE ÉLASTIQUE À LEUR EXTRÉMITÉ, UNE OUVERTURE COMPLÈTE SUR LE DEVANT SE FERMANT AU MOYEN D'UNE FERMETURE À GLISSIÈRE, UNE DOUBLURE COMPLÈTE EN TISSU DE TYPE TAFFETAS, DEUX POCHES FENDUES SITUÉES AU NIVEAU DE LA TAILLE AVEC FERMETURE À GLISSIÈRE, UNE POCHE INTÉRIEURE AVEC FERMETURE PAR VELCRO ET UNE BASE ÉLASTIQUÉE.

Code de la nomenclature:

SECTION XI MATIÈRES TEXTILES ET OUVRAGES EN CES MATIÈRES.

6200000000 80 VÊTEMENTS ET ACCESSOIRES DU VÊTEMENT, AUTRES QU'EN BONNETERIE.

6202000000 80 Manteaux, cabans, capes, anoraks, blousons et articles similaires, pour femmes ou fillettes, à l'exclusion des articles du n$o|6204.

6202930000 80 de fibres synthétiques ou artificielles.

 

Motivation du classement:
RGI 1 ET 6. NOTE 8 DU CHAPITRE 62. NENC RELATIVES À LA POSITION 6202, DÉFINITION POINT b) (JOCE N°C 256 DU 23/10/2002).
Référence du RTC:
FR-E4-2005-004580.
Pays de délivrance:
France.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2011-11-22.
Langue:
Français.
Lieu de délivrance:
PARIS.
Nom et adresse:
DIRECTION GENERALE DES DOUANES ET DROITS INDIRECTS - BUREAU E/4 POLITIQUE TARIFAIRE ET COMMERCIALE 8, RUE DE LA TOUR DES DAMES 75436 PARIS CEDEX 09.

Mot clé national:

 

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