(POLYAMIDE) ENDUIT SUR LA FACE INTERNE DE MATIÈRE PLASTIQUE DE FAÇON PERCEPTIBLE À L'OEIL NU, TEINT UNIFORMÉMENT, DESCENDANT JUSQU'AUX HANCHES. CET ANORAK COMPORTE UN COL MONTANT DISSIMULANT UNE CAPUCHE POURVUE D'UN CORDON COULISSANT, UNE OUVERTURE COMPLÈTE SUR LE DEVANT SE FERMANT GAUCHE SUR DROITE AU MOYEN D'UNE FERMETURE À GLISSIÈRE RECOUVERTE D'UNE PATTE DE PROTECTION BOUTONNÉE, UNE DOUBLURE COMPLÈTE EN BONNETERIE POLAIRE, DES MANCHES LONGUES RESSERRÉES À LEUR EXTRÉMITÉ PAR UN BORD ÉLASTIQUE AINSI QU'UNE PATTE DE SERRAGE, UNE POCHE POITRINE CÔTÉ GAUCHE AVEC FERMETURE À GLISSIÈRE DISSIMULÉE DANS LA COUTURE ET DEUX POCHES FENDUES LATÉRALES AVEC FERMETURE À GLISSIÈRE. EN OUTRE, IL PRÉSENTE UNE ÉTIQUETTE EN MATIÈRE PLASTIQUE DE FORME RECTANGULAIRE FIGURANT UN LOGO PUBLICITAIRE SUR LE DEVANT AU-DESSUS DE LA BASE ET UN CORDON COULISSANT À LA BASE. LA BASE DU VÊTEMENT EST OURLÉE.

Code de la nomenclature:

SECTION XI MATIÈRES TEXTILES ET OUVRAGES EN CES MATIÈRES.

6200000000 80 VÊTEMENTS ET ACCESSOIRES DU VÊTEMENT, AUTRES QU'EN BONNETERIE.

6210000000 80 Vêtements confectionnés en produits des n$o$s|5602, 5603, 5903, 5906|ou 5907.

6210400000 80 autres vêtements pour hommes ou garçonnets.

 

Motivation du classement:
RGI 1 ET 6. NOTES 5 ET 8 DU CHAPITRE 62 NESH RELATIVES À LA POSITION 6210. NESH RELATIVES AU CHAPITRE 59.
Référence du RTC:
FR-E4-2005-005480.
Pays de délivrance:
France.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2012-01-18.
Langue:
Français.
Lieu de délivrance:
PARIS.
Nom et adresse:
DIRECTION GENERALE DES DOUANES ET DROITS INDIRECTS - BUREAU E/4 POLITIQUE TARIFAIRE ET COMMERCIALE 8, RUE DE LA TOUR DES DAMES 75436 PARIS CEDEX 09.

Mot clé national:

 

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