À RECOUVRIR LA PARTIE SUPÉRIEURE DU CORPS, GENRE BLOUSE, DESCENDANT JUSQU'AUX HANCHES, AVEC UNE ENCOLURE DROITE LÉGÈREMENT DÉGAGÉE, AVEC UN RUBAN SATINÉ DE COULEUR CONTRASTÉE COUSU SUR TOUT LE POURTOUR DE L'ENCOLURE , AVEC DES BRETELLES DE LA MÊME COULEUR QUE LE RUBAN, AVEC UN NŒUD AU NIVEAU DE L'ENCOLURE DE LA MÊME COULEUR QUE LE RUBAN, AVEC UNE BASE OURLÉE. CE VÊTEMENT EST VENDU EN LOT AVEC UNE CULOTTE CLASSÉE À PART, RTC N° FR-E4-2006-000187-02.

Code de la nomenclature:

SECTION XI MATIÈRES TEXTILES ET OUVRAGES EN CES MATIÈRES.

6200000000 80 VÊTEMENTS ET ACCESSOIRES DU VÊTEMENT, AUTRES QU'EN BONNETERIE.

6206000000 80 Chemisiers, blouses, blouses-chemisiers et chemisettes, pour femmes ou fillettes.

6206100000 80 de soie ou de déchets de soie.

 

Motivation du classement:
RG 1 ET 6. NOTE N°3 DU CHAPITRE 62: LES ARTICLES RELEVANT DE LA POSITION 6208 SONT EXCLUS DES ENSEMBLES, CE QUI EST LE CAS DU VÊTEMENT AVEC LEQUEL LA BLOUSE EST VENDUE. NOTE N°8 DU CHAPITRE 62. NENC RELATIVES À LA POSITION 6208: CE VÊTEMENT PRÉSENTE DES ÉLÉMENTS D'INCONFORT AU NIVEAU DE L'ENCOLURE, LA POSITION PYJAMA EST DONC EXCLUE. NESH ET NENC RELATIVES À LA POSITION 6206.
Référence du RTC:
FR-E4-2006-000187-01.
Pays de délivrance:
France.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2012-02-07.
Langue:
Français.
Lieu de délivrance:
PARIS.
Nom et adresse:
DIRECTION GENERALE DES DOUANES ET DROITS INDIRECTS - BUREAU E/4 POLITIQUE TARIFAIRE ET COMMERCIALE 8, RUE DE LA TOUR DES DAMES 75436 PARIS CEDEX 09.

Mot clé national:

 

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