DESCEND JUSQU'AUX CHEVILLES EN ENVELOPPANT SÉPARÉMENT CHAQUE JAMBE. IL A UNE OUVERTURE PARTIELLE SUR LE DEVANT SE FERMANT GAUCHE SUR DROITE AU MOYEN D'UN BOUTON PRESSION ET D'UNE BRAGUETTE TYPE FERMETURE À GLISSIÈRE, AVEC PATTE DE PROTECTION. IL A 6 PASSANTS À LA TAILLE, LA CEINTURE EST ÉLASTIQUÉE. CE VÊTEMENT PRÉSENTE DE MULTIPLES POCHES: 2 POCHES DEVANT EN BIAIS, 2 POCHES À L'ARRIÈRE FERMÉES AU MOYEN D'UNE FERMETURE À GLISSIÈRE ET DEUX POCHES SUR CHAQUE JAMBE AU NIVEAU DU GENOU FERMÉES UNE PAR VELCRO, L'AUTRE AU MOYEN D'UNE FERMETURE À GLISSIÈRE. LE LOGO DE LA MARQUE EST BRODÉ SUR LA POCHE ARRIÈRE DROITE. IL PRÉSENTE UN LIEN RESSÉRANT ÉLASTIQUE À L'EXTRÊMITÉ DE CHAQUE JAMBE. LA BASE EST OURLÉE.

Code de la nomenclature:

SECTION XI MATIÈRES TEXTILES ET OUVRAGES EN CES MATIÈRES.

6200000000 80 VÊTEMENTS ET ACCESSOIRES DU VÊTEMENT, AUTRES QU'EN BONNETERIE.

6203000000 80 Costumes ou complets, ensembles, vestons, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), pour hommes ou garçonnets.

6203430000 80 de fibres synthétiques.
6203431900 80 autres.

 

Motivation du classement:
RG 1 ET 6. NOTE DE SOUS POSITION 2A DE LA SECTION XI. NOTE N°8 DU CHAPITRE 62. NESH RELATIVES À LA POSITION 6103 APPLICABLES MUTATIS MUTANDIS AUX ARTICLES DE LA POSITION 6203.
Référence du RTC:
FR-E4-2005-005069.
Pays de délivrance:
France.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2011-12-29.
Langue:
Français.
Lieu de délivrance:
PARIS.
Nom et adresse:
DIRECTION GENERALE DES DOUANES ET DROITS INDIRECTS - BUREAU E/4 POLITIQUE TARIFAIRE ET COMMERCIALE 8, RUE DE LA TOUR DES DAMES 75436 PARIS CEDEX 09.

Mot clé national:

 

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MATIÈRES TEXTILES ET OUVRAGES EN CES MATIÈRES > VÊTEMENTS ET ACCESSOIRES DU VÊTEMENT, AUTRES QU'EN BONNETERIE > Costumes
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