DESTINÉ À RECOUVRIR LA PARTIE SUPÉRIEURE DU CORPS, EN ÉTOFFE DE BONNETERIE DE COTON, COMPTANT EN MOYENNE 10 RANGÉES DE MAILLES OU PLUS PAR CENTIMÈTRE LINÉAIRE, TEINTE UNIFORMÉMENT ET DESCENDANT JUSQU'AUX HANCHES. CE VÊTEMENT COMPORTE UNE ENCOLURE ARRONDIE MUNIE D'UNE OUVERTURE PARTIELLE SUR LE DEVANT SE SUPERPOSANT GAUCHE SUR DROITE, DES MANCHES COURTES OURLÉES À LEUR EXTRÉMITÉ ET UN OURLET À LA BASE. LE POURTOUR DE L'ENCOLURE ET DE L'OUVERTURE EST BORDÉ D'UN GALON DE TISSU. EN OUTRE, L'ENCOLURE PRÉSENTE AU NIVEAU DU DOS UN EMPIÈCEMENT EN TISSU SEMI-CIRCULAIRE.

Code de la nomenclature:

SECTION XI MATIÈRES TEXTILES ET OUVRAGES EN CES MATIÈRES.

6100000000 80 VÊTEMENTS ET ACCESSOIRES DU VÊTEMENT, EN BONNETERIE.

6105000000 80 Chemises et chemisettes, en bonneterie, pour hommes ou garçonnets.

6105100000 80 de coton.

 

Motivation du classement:
RGI 1 ET 6. NOTES 4 ET 9 DU CHAPITRE 61. NESH RELATIVES À LA POSITION 6105. REGLEMENT (CE) N°736/1989 DU 16 MARS 1989 : L'ABSENCE D'UN COL N'EXCLUT PAS DE LA POSITION 6105. NESH RELATIVES AU 6109 : LES T-SHIRTS AVEC OUVERTURE PARTIELLE À L'ENCOLURE SONT EXCLUS DU 6109.
Référence du RTC:
FR-E4-2005-005030.
Pays de délivrance:
France.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2011-12-29.
Langue:
Français.
Lieu de délivrance:
PARIS.
Nom et adresse:
DIRECTION GENERALE DES DOUANES ET DROITS INDIRECTS - BUREAU E/4 POLITIQUE TARIFAIRE ET COMMERCIALE 8, RUE DE LA TOUR DES DAMES 75436 PARIS CEDEX 09.

Mot clé national:

 

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MATIÈRES TEXTILES ET OUVRAGES EN CES MATIÈRES > VÊTEMENTS ET ACCESSOIRES DU VÊTEMENT, EN BONNETERIE > Chemises et chemisettes,