COMPORTANT TROIS ROUES, UN PORTE-BAGAGE ET UNE SACOCHE AMOVIBLE. IL SUPPORTE JUSQU'A 100 KG. HAUTEUR REGLABLE. CE CHARIOT DISPOSE D'UN SYSTEME DE FREINAGE ERGONOMIQUE ET EST PLIABLE FACILEMENT.

Code de la nomenclature:

SECTION XVII MATÉRIEL DE TRANSPORT.

8700000000 80 VOITURES AUTOMOBILES, TRACTEURS, CYCLES ET AUTRES VÉHICULES TERRESTRES, LEURS PARTIES ET ACCESSOIRES.

8716000000 80 Remorques et semi-remorques pour tous véhicules; autres véhicules non automobiles; leurs parties.

8716800000 80 autres véhicules.

 

Motivation du classement:
RG 1 ET RG 6 : LE CLASSEMENT EST DÉTERMINÉ PAR LES DISPOSITIONS DES RÈGLES GÉNÉRALES 1 ET 6 POUR L'INTERPRÉTATION DE LA NOMENCLATURE COMBINÉE, LES NOTES AINSI QUE PAR LE LIBELLÉ DES CODES NC. NESH DE LA POSITION 8716 POINT B) PAGE XVII-8716-2. REGLEMENT DE CLASSEMENT NUMERO 729/2004 DU 15/04/2004.
Référence du RTC:
FR-E4-2007-000705.
Pays de délivrance:
France.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2013-02-27.
Langue:
Français.
Lieu de délivrance:
PARIS.
Nom et adresse:
DIRECTION GENERALE DES DOUANES ET DROITS INDIRECTS- BUREAU E/4 POLITIQUE TARIFAIRE ET COMMERCIALE 8 RUE DE LA TOUR DES DAMES 75436 PARIS CEDEX 09.
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