MINERAUX PRESENTEE SOUS FORME DE COMPRIMES EFFERVESCENTS ET CONDITIONNES EN BOITE DE 15, 30 ET 45 COMPRIMES POUR LA VENTE AU DETAIL.

Code de la nomenclature:

SECTION IV PRODUITS DES INDUSTRIES ALIMENTAIRES; BOISSONS, LIQUIDES ALCOOLIQUES ET VINAIGRES; TABACS ET SUCCÉDANÉS DE TABAC FABRIQUÉS.

2100000000 80 PRÉPARATIONS ALIMENTAIRES DIVERSES.

2106000000 80 Préparations alimentaires non dénommées ni comprises ailleurs.

2106900000 80 autres.
2106909200 80 ne contenant pas de matières grasses provenant du lait, de saccharose, d'isoglucose, de glucose, d'amidon ou de fécule ou contenant en poids moins de 1,5|% de matières grasses provenant du lait, moins de 5|% de saccharose ou d'isoglucose, moins de 5|% de glucose ou d'amidon ou de fécule.
2106909260 80 autres.

 

Motivation du classement:
RG1 RG6 NESH 3004 NENC 3004 EXCLUSION NESH 2106
Référence du RTC:
FR-E4-2005-004874.
Pays de délivrance:
France.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2012-02-13.
Langue:
Français.
Lieu de délivrance:
PARIS.
Nom et adresse:
DIRECTION GENERALE DES DOUANES ET DROITS INDIRECTS BUREAU E4 8 RUE DE LA TOUR DES DAMES 75436 PARIS CEDEX 9.

Mot clé national:

 

  • Google+
  • Twitter
  • Facebook