PERE NOEL EN MATIERE TEXTILE REMBOURRE SUR UN TRAINEAU EN BOIS TIRANT UN RENNE EN MATIERE TEXTILE REMBOURRE. UN MECANISME SITUE DANS LE TRAINEAU PERMET A L'ENSMEBLE D'AVANCER EN CHANTANT. LE TOUT FONCTIONNE AVEC 3 PILES DE 1.5 VOLTS.

Code de la nomenclature:

SECTION XX MARCHANDISES ET PRODUITS DIVERS.

9500000000 80 JOUETS, JEUX, ARTICLES POUR DIVERTISSEMENTS OU POUR SPORTS; LEURS PARTIES ET ACCESSOIRES.

9505000000 80 Articles pour fêtes, carnaval ou autres divertissements, y compris les articles de magie et articles-surprises.

9505100000 80 Articles pour fêtes de Noël.
9505109000 80 en autres matières.

 

Motivation du classement:
RG 1 ET 6
Référence du RTC:
FR-E4-2005-005576.
Pays de délivrance:
France.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2011-12-12.
Langue:
Français.
Lieu de délivrance:
PARIS.
Nom et adresse:
DIRECTION GENERALE DES DOUANES BUREAU E/4 8 RUE DE LA TOUR DES DAMES 75009 PARIS FRANCE.
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