EQUIPE D'UN COMPRESSEUR ET D'UNE CONTENANCE DE 130 BOUTEILLES (CAPACITE SUPERIEURE A 340L). TEMPERATURE REGLABLE DE 6 A 14°C. HYGROMETRIE CONTROLEE 60 A 75%. 2 FILTRES A CHARBON ACTIF VENTILATION. DIMENSIONS: HAUTEUR 125CM, LONGUEUR 60CM ET PROFONDEUR 63CM. POIDS 50KGS

Code de la nomenclature:

SECTION XVI MACHINES ET APPAREILS, MATÉRIEL ÉLECTRIQUE ET LEURS PARTIES; APPAREILS D'ENREGISTREMENT OU DE REPRODUCTION DU SON, APPAREILS D'ENREGISTREMENT OU DE REPRODUCTION DES IMAGES ET DU SON EN TÉLÉVISION, ET PARTIES ET ACCESSOIRES DE CES APPAREILS.

8400000000 80 RÉACTEURS NUCLÉAIRES, CHAUDIÈRES, MACHINES, APPAREILS ET ENGINS MÉCANIQUES; PARTIES DE CES MACHINES OU APPAREILS.

8418000000 80 Réfrigérateurs, congélateurs-conservateurs et autres matériel, machines et appareils pour la production du froid, à équipement électrique ou autre; pompes à chaleur autres que les machines et appareils pour le conditionnement de l'air du n$o|8415.

8418210000 80 à compression.
8418211000 80 d'une capacité excédant 340|l.

 

Motivation du classement:
RG 1 ET 6 NOTE 3 SECTION XVI - LA FONCTION PRINCIPALE EST LA REFRIGERATION.
Référence du RTC:
FR-E4-2005-004869.
Pays de délivrance:
France.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2011-12-07.
Langue:
Français.
Lieu de délivrance:
PARIS.
Nom et adresse:
DIRECTION GENERALE DES DOUANES ET DROITS INDIRECTS ESPECE-VALEUR-ORIGINE-BUREAU E4 8 RUE DE LA TOUR DES DAMES 75436 PARIS CEDEX 09.

Mot clé national:

 

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