A USAGE UNIQUE, A CINQ DOIGTS SEPARES LES UNS DES AUTRES, A SURFACE LISSE, EN LATEX POUDRE COMPORTANT UNE MANCHETTE LONGUE COUVRANT LE POIGNET ET UNE PARTIE DE L’AVANT BRAS. CET ARTICLE EST RECOMMANDE POUR TOUTES LES INTERVENTIONS CHIRURGICALES AU BLOC OPERATOIRE. IL PRESENTE UNE GRANDE RESISTANCE A LA DECHIRURE. SELON LA FICHE TECHNIQUE JOINTE A LA DEMANDE DE RTC ILS CORRESPONDENT AUX NORMES EUROPEENNES.

Code de la nomenclature:

SECTION VII MATIÈRES PLASTIQUES ET OUVRAGES EN CES MATIÈRES; CAOUTCHOUC ET OUVRAGES EN CAOUTCHOUC.

4000000000 80 CAOUTCHOUC ET OUVRAGES EN CAOUTCHOUC.

4015000000 80 Vêtements et accessoires du vêtement (y compris les gants, mitaines et moufles) en caoutchouc vulcanisé non durci, pour tous usages.

4015110000 10 Gants, mitaines et moufles.

 

Motivation du classement:
RG 1 ET 6 NESH DE LA POSITION 40 15 NOTE EXPLICATIVE DE SOUS-POSITIONS : 40 15 11 PAGE 774 NENC DE LA POSITION 40151100 JOCE C 256 DU 23/10/2002 PAGE 175 : LA PRESENTE SOUS-POSITION N’EST PAS LIMITE AUX GANTS POUR CHIRURGIE EN EMBALLAGE STERILE. ELLE COMPREND EGALEMENT LES GANTS QUI SONT CONFORMES AUX NORMES EN 455-1 ET EN 455-2 OU EQUIVALENTS.
Référence du RTC:
FR-E4-2005-004698.
Pays de délivrance:
France.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2011-11-29.
Langue:
Français.
Lieu de délivrance:
PARIS.
Nom et adresse:
DIRECTION GENERALE DES DOUANES ET DROITS INDIRECTS – BUREAU E/4 8 RUE DE LA TOUR DES DAMES 75436 PARIS CEDEX 09 FRANCE.

Mot clé national:

 

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