CONFECTIONNÉ EN TISSU RÉSISTANT DE COTON, D'UNE LONGUEUR DE 40 CM ET D'UNE LARGEUR DE 3 CM. L'UNE DES EXTRÉMITÉS EST REPLIÉE ET OURLÉE POUR PERMETTRE DE FIXER LE BANDAGE. CET ARTICLE EST NOTAMMENT DESTINÉ À ÊTRE ENROULÉ AUTOUR DES POIGNETS AINSI QU'AUTOUR DE LA BARRE D'HALTÈRE AFIN DE SOULAGER LES MUSCLES DES AVANT-BRAS.

Code de la nomenclature:

SECTION XI MATIÈRES TEXTILES ET OUVRAGES EN CES MATIÈRES.

6300000000 80 AUTRES ARTICLES TEXTILES CONFECTIONNÉS; ASSORTIMENTS; FRIPERIE ET CHIFFONS.

6307000000 80 Autres articles confectionnés, y compris les patrons de vêtements.

6307900000 80 autres.
6307909100 10 autres.

 

Motivation du classement:
RGI 1 ET 6. NOTE 7c) DE LA SECTION XI : DÉFINIT LA NOTION D'ARTICLE CONFECTIONNÉ. NESH RELATIVES À LA POSITION 6307, POINT 27.
Référence du RTC:
FR-E4-2005-005133.
Pays de délivrance:
France.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2012-01-15.
Langue:
Français.
Lieu de délivrance:
PARIS.
Nom et adresse:
DIRECTION GENERALE DES DOUANES ET DROITS INDIRECTS - BUREAU E/4 POLITIQUE TARIFAIRE ET COMMERCIALE 8, RUE DE LA TOUR DES DAMES 75436 PARIS CEDEX 09.

Mot clé national:

 

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