DE LAINE CONTENANT 50% EN POIDS DE LAINE ET PESANT 720 GRAMMES (50% LAINE - 50% ACRYLIQUE), DESTINE A COUVRIR LA PARTIE SUPERIEURE DU CORPS, DESCENDANT JUSQU’AUX HANCHES, AVEC UNE ENCOLURE ARRONDIE POURVUE SUR SON POURTOUR D’UN BORD-COTES, AVEC DES MANCHES LONGUES MUNIES A LEURS EXTREMITES D’UN POIGNET EN BORD-COTES, AVEC UNE POCHE EN TISSU MUNIE D’UN RABAT SE FERMANT PAR VELCRO SUR LA MANCHE GAUCHE, AVEC DES COUDIERES EN TISSU SUR CHAQUE MANCHE, AVEC UN EMPIECEMENT EN TISSU SUR CHAQUE EPAULE, AVEC UN BORD-COTE A LA BASE, AVEC UN CARRE EN VELCRO AU NIVEAU DE LA POITRINE, AVEC UNE BANDE ROUGE SUR LE POURTOUR DU VETEMENT. TAILLE : 2 POIDS : 720 GR

Code de la nomenclature:

SECTION XI MATIÈRES TEXTILES ET OUVRAGES EN CES MATIÈRES.

6100000000 80 VÊTEMENTS ET ACCESSOIRES DU VÊTEMENT, EN BONNETERIE.

6110000000 80 Chandails, pull-overs, cardigans, gilets et articles similaires, y compris les sous-pulls, en bonneterie.

6110110000 80 de laine.
6110111000 80 Chandails et pull-overs, contenant au moins 50|% en poids de laine et pesant 600|g ou plus par unité.

 

Motivation du classement:
RG 1 ET 6 NOTE 9 DU CHAPITRE 61 NOTE DE SOUS-POSITIONS 2A DE LA SECTION XI NESH DE LA POSITION 61 10
Référence du RTC:
FR-E4-2005-004838.
Pays de délivrance:
France.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2011-12-08.
Langue:
Français.
Lieu de délivrance:
PARIS.
Nom et adresse:
DIRECTION GENERALE DES DOUANES ET DROITS INDIRECTS – BUREAU E/4 8 RUE DE LA TOUR DES DAMES 75436 PARIS CEDEX 09 FRANCE.

Mot clé national:

 

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