OU POUR FEMMES, EN ÉTOFFE DE BONNETERIE DE FIBRES SYNTHÉTIQUES (100% POLYESTER), GRATTÉE À L'INTÉRIEUR, TEINTE UNIFORMÉMENT ET DESCENDANT SUR LES HANCHES. CE VÊTEMENT COMPORTE UN CAPUCHON EN BONNETERIE FILET DE COULEUR CONTRASTÉE, DOUBLÉ ET BORDÉ D'UN BIAIS ÉLASTIQUE SUR TOUT SON POURTOUR, UNE OUVERTURE PARTIELLE SUR LE DEVANT SE FERMANT PAR UNE FERMETURE À GLISSIÈRE, DES MANCHES LONGUES NE DÉPASSANT PAS LA BASE DU VÊTEMENT ET DES POCHES FENDUES LATÉRALES AVEC FERMETURE À GLISSIÈRE. L'ARTICLE PRÉSENTE DES EMPIÈCEMENTS EN BONNETERIE MAILLES FILET DE COULEUR CONTRASTÉE AU NIVEAU DES EMMANCHURES ET SUR LES CÔTÉS ET UNE PARTIE IMPRIMÉE DE RAYURES SUR L'UNE DES MANCHES. LES MANCHES COMPORTENT UN TROU JUSTE AVANT LEUR EXTRÉMITÉ PERMETTANT D'ENFILER LE POUCE. L'EXTRÉMITÉ DES MANCHES ET LA BASE DU VÊTEMENT SONT BORDÉES PAR UN BIAIS ÉLASTIQUE RESSERRANT. POIDS UNITAIRE : ENVIRON 520G.

Code de la nomenclature:

SECTION XI MATIÈRES TEXTILES ET OUVRAGES EN CES MATIÈRES.

6100000000 80 VÊTEMENTS ET ACCESSOIRES DU VÊTEMENT, EN BONNETERIE.

6110000000 80 Chandails, pull-overs, cardigans, gilets et articles similaires, y compris les sous-pulls, en bonneterie.

6110300000 80 de fibres synthétiques ou artificielles.
6110309900 80 pour femmes ou fillettes.

 

Motivation du classement:
RGI 1 ET 6. NOTE 9 DU CHAPITRE 61. NESH RELATIVES À LA POSITION 6110.
Référence du RTC:
FR-E4-2005-005592.
Pays de délivrance:
France.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2012-01-24.
Langue:
Français.
Lieu de délivrance:
PARIS.
Nom et adresse:
DIRECTION GENERALE DES DOUANES ET DROITS INDIRECTS - BUREAU E/4 POLITIQUE TARIFAIRE ET COMMERCIALE 8, RUE DE LA TOUR DES DAMES 75436 PARIS CEDEX 09.

Mot clé national:

 

  • Google+
  • Twitter
  • Facebook
  • Pin it

 

MATIÈRES TEXTILES ET OUVRAGES EN CES MATIÈRES > VÊTEMENTS ET ACCESSOIRES DU VÊTEMENT, EN BONNETERIE > Chandails, pull-overs,