DE FORME TUBULAIRE, CONSTITUÉ : - D'UNE ENVELOPPE INTERNE EN MATIÈRE PLASTIQUE PRÉSENTANT UN EMBOUT EN ALUMINIUM À CHAQUE EXTRÉMITÉ ; - CETTE ENVELOPPE PLASTIQUE EST ENSUITE RECOUVERTE D'UN ENROULEMENT FILAMENTAIRE DE FIBRES DE CARBONE IMPRÉGNÉES DE RÉSINE ÉPOXY, CETTE DERNIÈRE SERVANT DE LIANT. LA COUCHE THERMOPLASTIQUE ET LE COMPOSITE FIBRES DE CARBONE - RÉSINE ÉPOXY SONT DE MÊME ÉPAISSEUR. CE RÉSERVOIR EST DESTINÉ AUX VÉHICULES TELS QUE CAMIONS OU AUTOBUS.

Code de la nomenclature:

SECTION XIII OUVRAGES EN PIERRES, PLÂTRE, CIMENT, AMIANTE, MICA OU MATIÈRES ANALOGUES; PRODUITS CÉRAMIQUES; VERRE ET OUVRAGES EN VERRE.

6800000000 80 OUVRAGES EN PIERRES, PLÂTRE, CIMENT, AMIANTE, MICA OU MATIÈRES ANALOGUES.

6815000000 80 Ouvrages en pierre ou en autres matières minérales (y compris les fibres de carbone, les ouvrages en ces matières et en tourbe), non dénommés ni compris ailleurs.

6815100000 80 Ouvrages en graphite ou en autre carbone, pour usages autres qu'électriques.
6815101000 80 Fibres de carbone et ouvrages en fibres de carbone.

 

Motivation du classement:
RGI 1 ET 6. RGI 3c) : CLASSEMENT À LA MATIÈRE CONSTITUTIVE. AUCUNE MATIÈRE NE CONFÈRE LE CARACTÈRE ESSENTIEL : L'ENVELOPPE PLASTIQUE A POUR FONCTION L'ETANCHÉITÉ AU GAZ ET LES FIBRES DE CARBONE LA FONCTION DE TENUE MÉCANIQUE À LA PRESSION DES GAZ ; DONC CLASSEMENT À LA POSITION LA PLUS ÉLOIGNÉE. NESH RELATIVES À LA POSITION 6815, POINT 2).
Référence du RTC:
FR-E4-2005-005423.
Pays de délivrance:
France.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2012-01-26.
Langue:
Français.
Lieu de délivrance:
PARIS.
Nom et adresse:
DIRECTION GENERALE DES DOUANES ET DROITS INDIRECTS - BUREAU E/4 POLITIQUE TARIFAIRE ET COMMERCIALE 8, RUE DE LA TOUR DES DAMES 75436 PARIS CEDEX 09.

Mot clé national:

 

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