DE SILICONE OU AUTRES PRODUITS COMME DE LA COLLE PAR EXEMPLE DESTINE A ETRE UTILISE DANS LE BATIMENT. CE PISTOLET PERMET DE DEPOSER LE PRODUIT CONTENU DANS LA CARTOUCHE AMOVIBLE EN PLASTIQUE OU EN ALUMINIUM AU MOYEN DE LA GACHETTE QUI ACTIONNE UN PISTON SUR LE MATERIAU A TRAITER.

Code de la nomenclature:

SECTION XVI MACHINES ET APPAREILS, MATÉRIEL ÉLECTRIQUE ET LEURS PARTIES; APPAREILS D'ENREGISTREMENT OU DE REPRODUCTION DU SON, APPAREILS D'ENREGISTREMENT OU DE REPRODUCTION DES IMAGES ET DU SON EN TÉLÉVISION, ET PARTIES ET ACCESSOIRES DE CES APPAREILS.

8400000000 80 RÉACTEURS NUCLÉAIRES, CHAUDIÈRES, MACHINES, APPAREILS ET ENGINS MÉCANIQUES; PARTIES DE CES MACHINES OU APPAREILS.

8424000000 80 Appareils mécaniques (même à main) à projeter, disperser ou pulvériser des matières liquides ou en poudre; extincteurs, même chargés; pistolets aérographes et appareils similaires; machines et appareils à jet de sable, à jet de vapeur et appareils à jet similaires.

8424200000 80 Pistolets aérographes et appareils similaires.

 

Motivation du classement:
RG 1 ET 6
Référence du RTC:
FR-E4-2006-000304.
Pays de délivrance:
France.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2012-01-22.
Langue:
Français.
Lieu de délivrance:
PARIS.
Nom et adresse:
DIRECTION GENERALE DES DOUANES ET DROITS INDIRECTS ESPECE-VALEUR-ORIGINE-BUREAU E4 8 RUE DE LA TOUR DES DAMES 75436 PARIS CEDEX 09.

Mot clé national:

 

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