MATIÈRES TEXTILES ET OUVRAGES EN CES MATIÈRES > VÊTEMENTS ET ACCESSOIRES DU VÊTEMENT, EN BONNETERIE > Chandails, pull-overs,

OU POUR FEMMES, EN ÉTOFFE DE BONNETERIE DE FIBRES SYNTHÉTIQUES, BICOLORE, DESTINÉ À RECOUVRIR LA PARTIE SUPÉRIEURE DU CORPS, DESCENDANT JUSQU'AUX HANCHES, AVEC UN COL LÉGÈREMENT MONTANT, DES MANCHES COURTES FORME RAGLAN OURLÉES À LEUR EXTRÊMITÉS ET UN OURLET À LA BASE . CE VÊTEMENT PRÉSENTE UNE IMPRESSION FIGURANT UN NUMÉRO SUR LA POITRINE CÔTÉ GAUCHE. POIDS: 180 GRAMMES.

Code de la nomenclature:

SECTION XI MATIÈRES TEXTILES ET OUVRAGES EN CES MATIÈRES.

6100000000 80 VÊTEMENTS ET ACCESSOIRES DU VÊTEMENT, EN BONNETERIE.

6110000000 80 Chandails, pull-overs, cardigans, gilets et articles similaires, y compris les sous-pulls, en bonneterie.

6110300000 80 de fibres synthétiques ou artificielles.
6110309900 80 pour femmes ou fillettes.

 

Motivation du classement:
RG 1 ET 6. NOTE 9 DU CHAPITRE 61. NESH RELATIVES A LA POSITION 6109: LES T-SHIRTS DOIVENT ÊTRE SANS COL. NENC RELATIVES À LA POSITION 6109 NESH ET NENC RELATIVES À LA POSITION 6110.
Référence du RTC:
FR-E4-2005-004688.
Pays de délivrance:
France.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2011-11-24.
Langue:
Français.
Lieu de délivrance:
PARIS.
Nom et adresse:
DIRECTION GENERALE DES DOUANES ET DROITS INDIRECTS - BUREAU E/4 POLITIQUE TARIFAIRE ET COMMERCIALE 8, RUE DE LA TOUR DES DAMES 75436 PARIS CEDEX 09.

Mot clé national:

 

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