OU POUR FEMMES, EN TISSU DE FIBRES SYNTHÉTIQUES (POLYESTER) ENDUIT SUR LA FACE INTERNE DE MATIÈRE PLASTIQUE (P.U) DE FAÇON PERCEPTIBLE À L'OEIL NU, TEINT UNIFORMÉMENT, DESCENDANT SUR LES HANCHES. CET ANORAK COMPORTE UN COL MONTANT, UNE CAPUCHE AMOVIBLE DOUBLÉE ET POURVUE D'UN CORDON RESSERRANT, UNE OUVERTURE COMPLÈTE SUR LE DEVANT SE FERMANT AU MOYEN D'UNE FERMETURE À GLISSIÈRE, UNE DOUBLURE INTÉRIEURE OUATINÉE, DES MANCHES LONGUES RESSERRÉES À LEUR EXTRÉMITÉ PAR UN CORDON COULISSANT ET PAR UN BORD-CÔTE RAPPORTÉ, UNE POCHE POITRINE CÔTÉ GAUCHE AVEC FERMETURE À GLISSIÈRE VERTICALE, DEUX POCHES FENDUES LATÉRALES SITUÉES AU NIVEAU DE LA TAILLE AVEC FERMETURE À GLISSIÈRE, UNE POCHE DÉCORÉE D'UN LOGO BRODÉ SUR LA MANCHE GAUCHE ET UNE POCHE INTÉRIEURE AVEC FERMETURE PAR VELCRO. EN OUTRE, CE VÊTEMENT PRÉSENTE PLUSIEURS EMPIÈCEMENTS DE TISSUS D'ARMURE OU DE COULEUR DIFFÉRENTE ET UN NUMÉRO IMPRIMÉ AINSI QU'UN LOGO BRODÉ SUR LE DEVANT. LA BASE DU VÊTEMENT EST OURLÉE ET EST RESSERRÉE PAR UN CORDON COULISSANT.

Code de la nomenclature:

SECTION XI MATIÈRES TEXTILES ET OUVRAGES EN CES MATIÈRES.

6200000000 80 VÊTEMENTS ET ACCESSOIRES DU VÊTEMENT, AUTRES QU'EN BONNETERIE.

6210000000 80 Vêtements confectionnés en produits des n$o$s|5602, 5603, 5903, 5906|ou 5907.

6210500000 80 autres vêtements pour femmes ou fillettes.

 

Motivation du classement:
NOTE 2 DU CHAPITRE 59. NESH RELATIVES AU CHAPITRE 59 ET À LA POSITION 5903. NOTES 5 ET 8 DU CHAPITRE 62.
Référence du RTC:
FR-E4-2005-005589.
Pays de délivrance:
France.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2012-01-24.
Langue:
Français.
Lieu de délivrance:
PARIS.
Nom et adresse:
DIRECTION GENERALE DES DOUANES ET DROITS INDIRECTS - BUREAU E/4 POLITIQUE TARIFAIRE ET COMMERCIALE 8, RUE DE LA TOUR DES DAMES 75436 PARIS CEDEX 09.

Mot clé national:

 

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